Cours
13 septembre 2012
Introduction
Définition du droit
« Là où il y a une société il y a un droit », formule léguée par Rome qui exprime que le droit est nécessaire à la vie de toute société. Mais celle-ci va soulever un certains nombres de questions : Qu’est-ce que le droit ? Peut-on le définir ? Existe-il un ou des droits ?
Certains auteurs on définit le droit dont un juriste Ulpien qui date du 3ème siècle après JC.
Sa définition : « Le droit est l’art du bon et de l’équitable ». Précepte du droit : « Vivre honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer à chacun se qui lui revient. » Le droit n’est pas une donnée scientifique, matérielle, c’est une construction de l’esprit à partir d’un fait social.
Le droit vient d’un mot latin « directum » (tout droit).
Il est presque impossible de définir le droit cependant Flaubert a écrit le « dictionnaire des idées reçues » et a défini le droit comme « on ne sait pas ce que c’est ».
Il en ressort qu’il y a autant de définition du droit que d’auteurs et que de système juridique.
Un auteur célèbre, Jean CARBONNIER a dit : « il y a plus d’une définition dans la maison du droit ».
George VEDEL, ancien président du conseil constitutionnel a avoué avoir la même difficulté pour définir le droit, même après 60 ans de pratique constitutionnelle.
Le droit présente différentes caractéristiques :
- Le caractère d’une règle
- Le caractère obligatoire pour relever le caractère sanctionnateur (sanction imposé par une autorité)
- Le caractère ordonnateur (signifie que le caractère obligatoire de la règle est spontané)
Le droit est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant d’une autorité légitime.
L’origine du droit
Comment nait le droit ? Quelles sont ses origines ? Comment a- t-il évolué ?
Il y a de multiples facteurs qui font perpétuellement évoluer le droit. Plusieurs facteurs qui expliquent ces évolutions du