Introduction

La coutume occupe une place centrale parmi les différents éléments de formation du droit international. Ce sont d’abord des normes coutumières qui en régissent de nombreux et importants domaines, surtout sous leur aspect général. Le droit coutumier est ensuite omniprésent au sein même des autres éléments, dont il définit en large part le régime juridique. L’absence de constitution formelle conduit en outre à lui attribuer un rôle essentiel dans l’origine ou le fondement du droit international lui-même. Cette démultiplication de son rôle ajout en complexité& à sa nature propre de droit non écrit. La coutume est par définition non écrite en ce sens qu’elle ne tire pas directement son existence ou son autorité d’un acte ou d’une série d’actes écrits, avec lesquels elle s’identifierait. Mais elle connaît nécessairement des manifestations écrites. Par exemple dans des actes juridictionnels qui conditionnent et traduisent son efficacité juridique. En effet, l’art38 §1 du statut de la cour internationale de justice définit la coutume comme « preuve d’une pratique générale, acceptée comme étant le droit ». Mais cette définition alimente des analyses opposées. Traditionnellement deux groupes de théories contradictoires s’affrontent : volontariste et objectiviste. Pour les tenants de la première, c’est-à-dire volontariste, la coutume est le fruit de précédents établis au fil du temps ; et elle est consensualiste (Coutume classique).tandis que pour les objectivistes la coutume se forme indépendamment du consentement des Etats. Comme disait un des défenseurs de cette théorie Jules Basdevant, elle « naît des exigences de la vie internationale… » (Coutume spontanée). Nous allons essayer ci-dessous d’apporter des éclaircissements sur le processus de deux formes de coutume.

I- La Coutume Classique

La coutume est une forme juridique dans tout le système.
Le statut de la cour internationale de justice, on l’a vu, lui