Crédit documentaire
Après avoir examiné les schémas résumant le cheminement de l’ouverture au dénouement du crédit documentaire, voici venu le moment de passer aux concepts de remboursement irrégularités et réserves, garanties et fraude qui seront répartis en trois sections.
Commençons par la première section : savoir comment la banque émettrice priée par son client d’ouvrir un crédit documentaire en faveur de son fournisseur par l’intermédiaire d’une banque étrangère notificatrice ou confirmatrice, autorisera cette dernière de se rembourser des paiements qu’elle a effectués en vertu de crédit, dans un cadre réglementaire précisant les instructions de remboursement correspondantes.
Puis, approfondissons dans le remboursement du crédit documentaire en touchant l’autorisation de remboursement, ces formes, le montant et les modes de paiement de l’autorisation, engagement de remboursement, et ce qui s’en relie.
Passons au une épineuse situation dans la deuxième section : celle de l’irrégularité des documents envoyés, par conséquent les réserves émis.
Et pour une troisième section : c’est ce qu’a adopter le système bancaire comme garanties pour diminuer le taux de réserve, et la fraude des deux catégories et sa manifestation et un point partiellement abordé de la dématérialisation de crédit documentaire, puis le règlement des litiges.
Section (1) : les modes de remboursement du crédit documentaire :
Dans cette phase d’étude on passe à l’examen des différents modes relatifs aux remboursements du crédit documentaire de banque à banque.
Les « RUU » relatives au crédit documentaire ne présentent pas d’indications précises sur ce sujet, ce sont les règles et usances uniformes relatives aux remboursements de banque à banque « RUR » N° 525 qui donne le cadre réglementaire de cette procédure. Editées par la chambre de commerce international et le sont en vigueur depuis le 1er juillet 1996.
1. Définition de base :
Avant d’entamer les différents modes de