CONTRAT DE SPONSORING

ENTRE LES SOUSSIGNES :

L’association Le CH’TEE (loi de 1901) ayant son siège au 9 rue du pont neuf à Lille, numéro de SIRET : ???????? , représenté ce jour par ……………………..
ET
Nom de l’entreprise : ………………
Coordonnées de l’entreprise : ……………….
Numéro de SIRET : …………………...
Représenté ici par : ……………..

IL EST ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet du contrat

L’Entreprise apporte son soutien en 2012 à soutenir financièrement ou sous forme de lots l’association LE CH’TEE.

ARTICLE 2 : Rémunération et avantages en nature

2.1 : Rémunération :
L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association une somme s’élevant à : ………… conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1.
Ou l’entreprise s’engage à respecter l’article 2.2
2.2 : Avantages en nature
L'Entreprise fournira à L'Association le matériel suivant :…………………………. . Ce matériel sera remis à L'Association le : ………………….

ARTICLE 3 : Obligations de L'Association

3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication
En contrepartie, l’association s’engage à promouvoir la marque sur sa page Facebook (http://www.facebook.com/LeChtee), lors de l’évènement l’entreprise se verra en possession d’un trou du parcours sous condition de compensation financière lié à l’article 2.1.
Toutes entreprises partenaires se verra convier à l’évènement, et obtiendras un temps de parole lors de la remise des prix qu’elle réponde à l’article 2.1 ou 2.2.
Les supports de communication seront fournis par L'Entreprise.
3.2 : Accès privilégié aux manifestations
L’association offrira 2 places à chaque entreprise partenaire (condition négociable )

ARTICLE 4 : Assurances

Les assurances nécessaires de jeu sont prise en charge par la licence de golf mise à disposition pour les non-licenciés au prix de 4.50euros la journée.

ARTICLE 5 : Résiliation et annulation de l'action

Le présent contrat sera résilié de plein droit à