UNIVERSITÉ DE STRASBOURG – FACULTÉ DE DROIT
LICENCE DROIT 1ÈRE ANNÉE – 2015-2016
DROIT CONSTITUTIONNEL I
Pr. A. HAMANN
TD(1)

PREMIÈRE SÉANCE
CONSTITUTION

Documents reproduits :
1°) TAINE (H.), Les origines de la France contemporaine – Tome premier : L’Ancien Régime, 24ème éd., Paris,
Librairie Hachette et Cie, 1902 [1875], pp. i-iv.
2°) BURDEAU (G.), Traité de science politique – Tome III : Le statut du pouvoir dans l’Etat, Paris, L.G.D.J.,
1950, par. 43.
3°) Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (1789), article 16.
4°) GERKRATH (J.), « Signification et fonctions d’une constitution », Forum für Politik, Gesellschaft und Kultur in Luxemburg, 2009, vol. 286 [Verfassungsrevision], pp. 23-26.
5°) CARRÉ DE MALBERG (R.), Contribution à la Théorie générale de l’Etat – Tome II, Paris, Sirey, 1922, par.
464-465 pp. 570-573 (extraits).
Voir aussi [chargé sur l’E.N.T.] :
BEAUD (O.), « Constitution et droit constitutionnel », in ALLAND (D.), RIALS (S.) (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Paris, P.U.F., 2003, [1680 p.] pp. 257-266.

DCI.L1.2015-2016.TD(1).AH

Exercice : commentaire de texte
Vous commenterez le document n° 5, extrait de l’ouvrage de Carré de Malberg Contribution à la
Théorie générale de l’Etat.
N.B. (pour tous les groupes de travaux dirigés et pour l’ensemble des séances du premier semestre) :
(1) Il n’est pas nécessaire de rédiger intégralement votre commentaire. Sont en revanche exigés : introduction rédigée entièrement, chapeaux et transitions, titres des différentes subdivisions, et succinctement la teneur de celles-ci sous forme de tirets, de sorte que les idées des développements apparaissent clairement.
(2) Les chargés de travaux dirigés sont susceptibles de ramasser les copies, ou certaines d’entre elles.
Mais – pour cette première séance seulement –, compte tenu de la nouveauté aussi bien de l’exercice que de la matière sur laquelle il porte, l’appréciation ou la notation qui en sera faite portera moins sur le fond que sur le