Le modele parlementaire- séparation souple de pouvoir, ds la quelle il ya des interocation. Fonde sur la responsabilité de gvt devant toutes partie de gvt. 2 aménagement : une version dualiste, caracterise par un double systeme de responsabilité de gvt, la prérogative royale ne permet au monarque(chef d’etat) exercer aucun pouvoir, il est appelé a exerce un choix qui est imposé à un électeur, le re ministre est mécaniquement le chef de la coalition de partie majoritaire, donc le chef d’état n’exerce pas le pouvoir. Système moniste le gvt n’est responsable que devant l’assemblé législative et pendant la durée de la vie de l’assemble il y a une majorité cohérent.
Une système dualiste- le chef de letat tjr irresponsable, puisque il n’agit pas / la même règle s’apploque mais dans le système dualiste, le chef de l’état exerce une possibilité de choix de 1re ministre ou parfois de gvt , il existe une double responsabilité politique de l’exécutif, à la fois Devant le chef de l’état, et devant l’assemblé.
Une majorité qualifié se reprise. Le chef d’état nomme le 1re ministre. Il est nommé car il est chef de la majorité parlementaire et ds cette c°, j’impose le chef de l’état de nommer le chef de partie et dispose de la majorité de siège. Il est permet de nommer sil y a une coalition, un mondât expiratoire.
L’article 44 de la C° imaginaire permet au 1re ministre de déclarer le referendum, le pst ne pourra qu’agir lorsque le gvt le demande
La majorité de nombre totale de députés, je ne demande car le conseil de ministre les lois proposées.
Exercice de pouvoir
Le roi ne peut ^peut mal faire. Le 1re ministre est le lieder
Le roi doit pratiquer 3 acte :
La nomination le 1re ministre( il exerce pas le choix, régime moniste)
Le roi doit valider la loi(sanction royale depuis 1707)
300 place impossibilité de vote électronique, ce système ne peut pas fonctionner, cette partition fait que siège au 1re rand de la majorité le gvt et le ministre qui ce sont tous de normes