devoir maison 2 Devoir maison de Droit Constitutionnel.
Aka Helicka Groupe 08
Travail de synthèse:
L’ensemble des documents traitent de la hiérarchie des normes. Ils donnent les principes fondamentaux de ce dernier c’est-à-dire que ce principe permet la création d’un Etat de Droit, qui repose sur le respect des normes inférieurs à celles qui sont supérieurs. Dans le document 4 l’auteur se concentre sur sur la constitutionnalité des normes dans la pyramides des normes à savoir si elle
se …afficher plus de contenu…

Hans Kelsen est un juriste, poussé par le mouvement du normativisme,
(au contraire du justnaturalisme) et fondateur de la notion de hiérarchie des normes. En effet, ce personnage s’évince de l’école du droit naturel. La quête de la hiérarchie des normes serait donc de s’écarter des idées selon lequel la règle de droit est imposé à l’homme par une puissance divine.
Mais ou la règle de Droit émane uniquement de l’Etat. La hiérarchie des normes est donc ; un classement hiérarchisé de l’ensemble des normes qui composent un système juridique, pour garantir la cohérence et la rigueur. Elle est fondé sur le principe qu’une normes doit respecter celle qui lui est supérieur. La notion de hiérarchie des normes à fait sujets a de nombreux débats comme …afficher plus de contenu…

La hiérarchie des normes répond donc à la règle « toutes les normes juridiques sont subordonnées les unes aux autres ». Pour certains la notion est beaucoup trop faible et comportait des défaut. Par exemple, comment démontré que la constitution est bien elle même une règle de droit pour pouvoir la considérer comme supérieur? Ce à quoi le théoricien va y répondre en dégageant une normes hypothétique, fictif qui va permettre de donner le caractère suprême à la constitution. La grunorme.
Elle n’est pas la constitution, elle n’est non plus une source de droit mais elle permet de définir