Betuma Christian 1VTE

OBJET D’ETUDES N°1

Thème : « Les contrats de travail chez Guy Hoquet »

Année scolaire 2011-2012 Economie-Droit
INTRODUCTION

Le contrat de travail se forme en respectent des conditions de fond, c’est le lien de subordination qui en est l’élément essentiel. Le droit du travail protège le salaries dans sa relation de travail subordonnées à l’employeur. Dans cet objet d’étude, nous verrons en plusieurs parties les types de contrats de travail, en outre nous verrons aussi comment ils sont distribués en fonctions des besoins de l’entreprise et son défini le jour de l’entretien avec l’employeur. il n’existe pas de définition légal du contrat de travail. La jurisprudence, cette dernière considère qu’il a contrat de travail que lorsqu’une personne s’engage à effectuer une prestation pour le compte et sous la direction d’une autre, en échange d’une rémunération, quelle que soit en argent et en nature. Dans cette objet d’étude nous traiterons différents sujet telle que * Les Différents contrats de travail et c’est principaux sujet telle que (Qui peut conclure un contrat de travail, le contrat doit-il être écrit, les règles a respecter pour la rédaction d’un contrat de travail) * Les contrats précaires
Avec notamment certains documents visuels dans l’annexe 1& 2

PREMIERE PARTIE : «Les différents contrats de travail»

Il y a 3 éléments indispensable a l’existence d’un contrats de travail : une prestation, une rémunération et un lien de subordination juridique. Il y a 9 type de contrats de travail actuellement en vigueur : le contrat a durée déterminé (C.D.D), le contrat de mission (Travail temporaire), le contrat d’apprentissage, le contrat de mise a disposition, le contrat a temps partiel, le contrat initiative d’emploi, le contrat d’accompagnement dans l’emploi, le contrat d’insertion revenu et le contrat d’unique d’insertion (mise en vigueur le 1er janvier 2010 anciennement nommé contrat d’avenir. Le