Dissertation : La Hiérarchie des Normes.

La Hiérarchie des normes

L’idée d’une hiérarchie a était crée vers 1962 par un juriste américain « Han Kelsen » . Il est donc à l’origine de la pyramide dites des normes. Cette théorie vise a donné une base a l’ordonnancement des différentes sources de droits. La hiérarchie des normes permets donc une classifications des testes selon leurs sources, elle permet aussi aux autorité politique et administrative de respecter le principe de la légalité qui est un principe fondamental selon lequel l’administration ne peut agir en conformité avec le droit.

Selon « Kelsen »« L'ordre juridique n'est pas un système d'ordre juridique placé au même rang mais un édifice a plusieurs étages superposé, une pyramide ou hiérarchie formé d'un certain nombre étages ou couches de normes juridiques, la conséquence est que selon cette théorie toute règle de droit doit respecter la norme qui lui est supérieur, formant un ordre hiérarchisée, plus les normes sont importantes moins elles sont nombreuses, c'est ce qui explique que la superposition de s normes acquière une forme pyramidale. La hiérarchie des normes donnes naissances a un ordres a la foi statique mais au dynamique, statique parce que les normes inférieures se doivent de respecter les normes supérieur. Elles ne peuvent y déroger ou les abrogés en même temps il est dynamique parce que une norme peut être modifier en suivant les règles édicter par la norme qui lui est supérieur . Cette pyramide est de plus en plus utilisé , mais certains conflits de normes ne trouve pas réponse c'est pour sa certain parle de crise de hiérarchie des normes, Son utilité est déterminante car une norme supérieure ne peut y dérogé ni l'abrogé.

En 1er partie va être exposé La description de la hiérarchie(I) avec en sous partie sa constitution (A) et les différents traités et accords (B) puis en 2nd partie Le respect de la hiérarchie (II) avec en sous partie la conformité des traités et