Dissertation Loi des 12 tables
La loi est dure mais c’est la loi.
Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé.
Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien D romain (VIII° au milieu II° av JC) => époque royale du premier s de la Rép sur laquelle nous allons nous concentrer.
En effet, c’est lors de cette période marquante, de part la rédaction de la loi des douze tables que l’on assiste à un bouleversement de l’ordre établit par les patriciens, à une victoire de la Plèbe et a l’avènement d’un nouveau droit romain.
I. La loi des douze tables de la République romaine: Les conditions de formation
A) Le droit romain avant sa création
Le premier D civil, càd au sens strict le D des citoyens à Rome est d’abord un droit coutumier, formé d’usages, certains propres aux grd familles, d’autres communs à l’ensemble de la Cité.
A ces coutumes, la tradition ajoute un certain nb de lois, attribuées au premier roi de Rome, notamment Romulus. Mais ce D du temps des premiers rois est encore lié à la religion.
Ce sont des règles de nature et d’origine religieuses, désignées par le mot «Fas» (= dire: C’est ce que les dieux ont dit ou ce qu’ils permettent.)
Cette époque où le D est dit par les dieux a laissé des traces tardives.
Ainsi, au début de la Rép, l’avis juridique est encore largement contrôlé par un collège de prêtres qu’on appelle «les pontifes». C’est également sous la Rép que le «Jus civile» commence à prendre la forme de lois écrites, càd d’actes nés de la volonté du peuple romain réunis ds les commis.
B) Les motivations de création
L'origine de cette classe remonte aux débuts de l'histoire de Rome, c'est-à-dire aux débuts de la Rome royale : on considère traditionnellement qu'il s'agissait des cent premières familles