Sujet : La charge de la preuve et les nouvelles technologies

Alain, célèbre philosophe a dit « La preuve est un fardeau dont il faut assumer les conséquences ». Par ces mots Alain d’écrit le système accusatoire. En effet le système accusatoire est basé sur le principe que l’initiative de l’instance, de son déroulement et de son instruction incombe aux parties. Dans ce système si le plaideur, sur lequel la loi fait peser la charge de la preuve (qui est la nécessité pour le plaideur d’établir les faits dont dépend le succès de sa prétention), ne parvient pas à la rapporter, il perd son procès. Ce système est contraire a celui dit d’inquisitoire, système dans lequel l’initiative de la procédure appartient au juge.
La charge de la preuve présente un intérêt considérable dans un système accusatoire tel que celui qui s’applique en droit français en matière civile et commerciale. En effet, on n’ignore pas que si le plaideur sur lequel la loi fait peser la charge de la preuve ne parvient pas à la rapporter, il perd son procès. Mais il s’avère qu’en pratique, la situation se présente en des termes moins rigides : d’une part, chacune des parties au litige s’efforce d’apporter au juge tous les éléments de preuve à sa disposition. D’autre part, le juge dispose désormais d’un certain nombre de moyens pour faciliter la charge de la preuve ainsi le développement de certaine technologie a progressivement forcé le juge à s’investir dans l’initiative de l’instance.
C’est pourquoi on peut se demander si la charge de la preuve est elle toujours accusatoire ou appartient elle aujourd’hui à un système mixte mêlant système accusatoire et système inquisitoire ? Il convient donc ici d’examiner le rôle des parties dans la charge de la preuve (I) pour mieux en décerner les subtilités puis d’observé la prise d’initiative de la procédure par le juge (II) pour mieux en examiner les causes.

I) Les parties : rôle principal de la procédure accusatoire.

Nous verrons dans un