Doctrine et jurisprudence sous l’ancien regime.

810 mots 4 pages
La jurisprudence désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues qui illustrent comment un problème juridique a été résolu. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours de rang inférieur.
On peut aussi bien utiliser la jurisprudence pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges ou une jurisprudence pour désigner une solution particulière qu'un juge a rendu relativement à une question de droit donnée.
L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la common law, la jurisprudence est une source importante du droit et elle lie les juges dans l'avenir.
Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisée en anglais où le terme jurisprudence réfère à la philosophie du droit.

A la différence de la jurisprudence, la doctrine qui vient du latin « docere » qui signifie enseigner. Elle est presque unanimement reconnue comme la manifestation d’opinions écrites et scientifiques qui font autorité. La même unanimité se retrouve pour refuser de voir dans la doctrine une source de droit. Elle n’est qu’une autorité, certes influente, mais elle ne produit pas de normes juridiques.
Etre une simple autorité ne diminue pas pour autant le rôle que joue la doctrine dans la révélation du droit. L’influence de la doctrine n’est pas négligeable. Elle révèle le droit hors des contraintes de juger qui contraint le juge. Elle est en quelque sorte le miroir du droit qu’elle commente, interprète, précise, systématise. Cependant, elle renvoie une image déformée car les membres de la doctrine en formulant leur opinion donnent une vision qui leur est personnelle. Toutefois la déformation du droit par la doctrine ne revêt pas une connotation

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