Droit Anglais
Introduction sur la méthode de l'environnement philosophique et politique du droit anglais Le droit matériel : black letter law. On va faire du droit comparé. Le droit anglais est le modèle d'excellence du common law. Le droit écossais et Irlandais ne sont pas abordés ici. Les philosophes anglais ne sont pas cartésiens du tout, sont influencés par l'empirisme. Le poids de l'histoire est très lourd en Angleterre. D'une part, il n'y a pas eu de révolution après l'AR mais en 1688 il y a eu une révolution silencieuse. De ce fait, le droit anglais est extrêmement évolutif à travers les siècles, c'est une continuité et les juristes donnent plus de légitimité à une jurisprudence ancienne qui a survie au temps. Ce qui caractérise le common law, le droit a émergé à travers les règles de procédure : ce sont elles qui ont formé le droit matériel. Cette idée est présente dans un adage: « Ubi remedium, ibi ius » ou « les remèdes précèdent les droits ». Le terme remède est un terme juridique important en droit anglais. « les remèdes précèdent les droits » (René David), c'est l'ouverture d'une action qui fait reconnaître les droits subjectif. 1 ­ Un droit façonné par l'histoire : le poids de la procédure et la complexité des sources Le droit anglais a été formé par guillaume le conquérant après l'arrivée des normands. Les hommes politiques ont décidé d'utiliser le droit pour la politique : car les juges du roi se promenaient dans tous le pays pour rendre justice, d'où common law (loi commune pour tout le pays). Ces juridictions opéraient par des plaintes écrites (Writ: écrit) déposées au juge. Le roi lui, était la fontaine de la justice et donc recevait les writ et décidait qi il allait recevoir la formule ou non. Ce système de writ a permis d'unifier le droit. Mais le nombre de writ était limité : car beaucoup de pouvoir. Au 14 et 15 siècle, la justice est considérée comme inéficace car pas assez writ. Donc le système EQUITY apparait. C'était