droit constit comparé synthese
Sciences Juridiques
DROIT
CONSTITUTIONNEL
Crs N°2
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Vous en remerciant,
Hervé DIAZ
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Plan du cours
I – DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL
II – DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE
III – LA Vème REPUBLIQUE FRANCAISE
Actualité constitutionnelle
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•PREMIÈRE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL
•
11L'ÉTAT
•111 L'organisation du pouvoir
•112 Le pouvoir de l'organisation.
•12 LA CONSTITUTION
121 - La notion de constitution
122 - Le contrôle de constitutionnalité
•
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4
2ème partie : Droit constitutionnel comparé
22 Les institutions étrangères
221 La Grande Bretagne
222 Les États-Unis d’Amérique
223 La Chine
224 L’Inde
225 L’Iran
225 La Russie
226 L’Allemagne
227 L’Europe
23 Les IIIème et IVème république en France
TROISIÈME PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA
CINQUIÈME REPUBLIQUE
Chapitre préliminaire : la Constitution
31 LA PRÉPONDÉRANCE DE L'EXÉCUTIF
311 Un président de la république, clef de voûte des institutions
312 Un gouvernement renforce
32 L’ENCADREMENT DU PARLEMENT
321 Les membres du Parlement
322 Les assemblées du Parlement
333 Les fonctions du Parlement
6
•PREMIÈRE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL
11 L'ÉTAT
111 L'ORGANISATION DU POUVOIR
L'organisation horizontale du pouvoir: les régimes politiques
Le critère de classification : la théorie de la séparation des pouvoirs