Avant-propos

La Ve république, est un cas particulier, elle est né le 4 octobre 1958, c'est un mélange de Bonapartisme, Césarisme. On dit que c'est un régime exceptionnel. On a souvent répété que cette Ve république ne tiendrai pas longtemps en place.

TITRE1: La naissance d'une Constitution.

La Ve république est né dans un conteste de crise, c'est la guerre d'Algérie (1954-62). La crise algérienne qui a conduit la IVe république dans l'impasse avec un coup d'état à Alger. C'est ici qu'on a découvert l'impuissance de la IVe république. Les causes de sont impuissance sont multiples: L'instabilité gouvernemental aucune réel volonté politique La dilution des leaders politique, car régime parlementaire Un pouvoir législatif trop fort
→→Une crise de légitimité, il a fallut 12 ans a la IV république pour perdre toute crédibilité aux yeux des gouvernés.
Légitimité: C'est me ressort d'un régime, le fondement d'une constitution

Selon Kelsen, la constitution est une norme suprême et ne peut avoir de source. Une constitution est irrégulière au regard de celle à qui il succède. C'est un écart qui relève du fait. Il y a donc viol dans le droit, mais dans un contexte ou la constitution est illégitime, cette violation ne pose pas de problème. Légitimité au dessus de la légalité. La violation est automatique vu que la nouvelle constitution se base sur une nouvelle légitimité.

CHAPITRE 1: Le pouvoir constituant originaire

Hypothèse: On dit que le pouvoir s'inscrire dans une rupture

Section 1: La notion d'acte pré-constituant

Dans le XXe siècle, 3 ruptures constitutionnelles ont eu lieux.
Ces 3 ruptures ont donné naissance à 3 constitutions différentes par le moyens de 3 lois. Ces lois ont confiés à une autorité déterminé en méconnaissance des réglés de révision en vigueur, la rédaction d'une nouvelle constitution. L'hypothèse de la rupture se vérifie donc par 3 fois. Loi du 10 juillet 1940 avec le gouvernement de Vichy Loi du 2