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Droit constitutionnel - histoire constitutionnelle de la france

687 mots 3 pages
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U.F.R Droit, Sciences sociales, Economiques et de Gestion

Première année de licence en droit

DROIT CONSTITUTIONNEL

Maître de conférences en droit public

SEANCE N°1

HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE

I) BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE

✓ CHEVALLIER (J.J), CONAC (G.), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours, Dalloz, 1991. ✓ Ghérardi (E.), Constitutions et vie politique de 1789 à nos jours, A. Colin, 2002, 179 p. ✓ ISOART (P.), BIDEGARAY (Ch.), Des républiques françaises, Economica, 1988. ✓ Morabito (M.), Histoire constitutionnelle de la France : 1789-1958, Montchrestien, 2004, 8ème éd., 431 p.

II) DOCUMENTS A RECHERCHER

✓ ARDANT (P.), « Le contenu des constitutions : variables et constantes », Pouvoirs, 1989, n° 50 (extraits) ✓ « Constitution », in DUHAMEL (O.) et MENY (Y.) (ss. la dir.), Dictionnaire constitutionnel, pp. 208-212 ✓ DUHAMEL (O.), Le pouvoir politique en France, PUF, 1991, p.15-21(extraits) ✓ Morabito (M.), Histoire constitutionnelle de la France : 1789-1958, Montchrestien, 2004, 8ème éd., p. 5-7 ✓ VEDEL (G.), « La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989 », Revue française de droit constitutionnel, 1990,1, p.5

III) TRAVAIL PRATIQUE

✓ Lire l’ensemble des documents à rechercher. ✓ Présentation des thèmes suivants : - L’histoire constitutionnelle française : variables et constantes. - Le discours de BAYEUX du 16 juin 1946. ✓ Résoudre les 20 questions du QCM ci-joint

QCM (Questions à choix multiples)

1) La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 est le préambule de la Constitution de :
A) 1789
B) 1791
C) 1793

2) Quelle Constitution n’a jamais été appliquée ?
A) 1791
B) 1793
C) 1795
D) 1799

3) Le Directoire compte combien de directeurs ?
A) 3
B) 5
C) 7

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