Droit constitutionnel

1159 mots 5 pages
Droit constitutionnel

2) Constitution écrite et Constitution coutumière

Les Constitutions écrites apparaissent au 18 ème siècle ,la première pourrait être celles des Corses mais elle n’est pas vraiment adopté .En 1776 ,la Virginie au Etats unis adopte leur première constitution moderne .Les usa précèdent la France (1787) qui elle l’adopte en 1791.
La forme écrite présente des avantages comme la sécurité juridique ou un avantage de précision .Mais les constitutions écrites même les plus détaillées ne peuvent pas tout prévoir .On doit les interpréter pour les conformés au cadre spatio-temporel actuel ;Hukes « La Constitution est ce que les juges disent qu’elle est »

La constitution coutumière :le produit de la coutume ,qui n’est pas formalisé dans un texte écrit .Elle se forme progressivement ,cette constitution s’adapte à la société et est généralement le fruit d’un large consensus .Cependant elle manque de précisions ;la Constitution du Royaume-Uni est un exemple de Constitution coutumière ,ms il y a quand même quelque texte fondamentaux qui ont une nature constitutionnels (exemple :la grande charte de Georges S, Bill of Right, Parliement Act ).Pr qu’une coutume constitutionnelle puisse se former il faut que 2 éléments soient réunis :
-il faut d’abord la répétition d’une pratique identique ;
-il faut aussi que les acteurs politiques soient convaincus de la nécessité de cette pratique. Le terme de coutume constitution est souvent remplacé par celui de conventions de la constitution Ducey « constitutional conventions » .Même si une constitution est écrite il peut exister une convention de la Constitution, coutumes supplétives, coutumes interprétatives

3) Constitution souple et Constitution rigide

Une Constitution souple, c’est une Constitution qui peut être modifiée, révisée par une loi ordinaire .Ce qui signifie que formellement la Constitution a la même valeur qu’une loi ordinaire .Une Constitution souple ne peut pas être défini ; le conseil

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