Droit de la famille : evolution

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Le code de napoléon avait fait une place réduite au droit des personnes, il était plus centré sur l’avoir que sur l’être et cela se manifestait sur les 2281 articles il y en avait 507 seulement qui était consacré aux personnes.
La famille dans le code napoléon était abordée de manière classique, au travers du mariage, sous l’angle du divorce, sous l’angle de la filiation, de la puissance paternelle et sous l’angle de la tutelle. Dans le code, en 1804 la femme mariée était juridiquement incapable c-a-d que la femme mariée était sous la dépendance de son mari, la femme devait obéissance à son mari et le mari protection à ta femme. La femme mariée pour pouvoir passer un acte juridique avait besoin de l’autorisation de son mari, si le mari refusait la femme devait se tourner vers le juge. Ce code ne reconnaissait que la famille légitime construite par le mariage. En 1804, le mariage était encouragé alors qu’il existait une véritable désaffection du droit pour les concubins. Le divorce était autorisé mais très encadré, en 1804 le divorce ne pouvait être prononcé que pour certaine faute (l’adultère). L’établissement de la filiation légitime était encouragé par l’instauration d’une présomption de la paternité légitime qui avait un champ d’application très large en 1804, les enfants nées hors mariage avait moins de droit, leur filiation ne pouvait pas toujours être établit et avait des droits moins importants des enfants légitimes.
En 1804 qui seul exercer l’autorité sur les enfants = concept de puissance paternelle. A l’époque le père avait des droits très fort sur ses enfants : articles 374 « l’enfant ne peut quitter la maison paternelle sans la permission de son père » articles 375 « Le père qui aura des sujets de mécontentement très gave sur la conduite d’un enfant aura comme moyen de correction la possibilité de faire détenir celui-ci ».

2. L’évolution ultérieure

A. Le droit des personnes
C’est à partir de 1970 que la personnes physiques à commencé à retenir

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