Droit de la Famille travaux diriger : cours 13/03/15
Cas pratique

1) Cette séparation entraine non pas le divorce mais la séparation du couple. Il entraine un relachemnt d lien du mariage, l devour du cohabitztion disparai.
En espece danuel poura soutenur ql a commi aucune faute puuce que ctt luaisin est aparveni pendan la separation du coros et elle n'est po survenu a la fideluter. C ce qui prejyge la ciur de cassation, la ceparation du cours ne jystifue po la separation pour faute art 24 fev 1995 1er chambre civil. Mark devrai soutenir que si la separation de corps entraine les bien du mariage et un bien perso puisk l mariage nest po dissous. Mark poura faire valour l'adultere de son epouse pour ibtenir l divorce pour faute mais il appartien au juge de conclure la decision.

2) la loi defini 4 cas de divirce :le divorce par consentemnt mutuel et accepter mais il ne resou po l cas . dan le cas divorce pr fote l'epou defendeur poura defandre son cas si l'autre ne souhaite po divorcer. Se moyen dispose de part la reprise de la vie commun ou de pardonner la faute comise de la part du demandeur. La reprise de la vie commune doit etre cnstater par un autaire ou l'officier. L'epou defendeur peu utiliser d'autre moyer ou faire valour une ou plsieyr faute du demandeur pour avoir le divorce. En occurrence mark et Daniel se sont réconcilier après une période de séparation et il ont pris la vie commune. Il n'est po indiquer si mark époux demandeur a la volonté de son épouse. Si Daniel souhaite se poser au divorce el doit faire d démarche elle doit établi une volonté de la par de mark de lui pardonner. Daniel devra insister sur la période de la séparation du corps.
En toute état de cause mark n'est po dans la possibilité d'obtenir l divorce s'il se heurte a son épouse . un époux qui ne peu prouver la faute de son conjoint ni d'obtenir son consentement pr l divorce peu obtenir la séparation art 215 du code civil. La durée de la séparation n'est prise en compte lors que l