Droit de l'hommme
Introduction
Nous verrons dans une première partie comment est organisée la protection des droits fondamentaux dans le système onusien. Mais ce système dépend de la volonté des états. C’est pourquoi il a été mis en place des systèmes régionaux de protection des droits de l’homme. Puis nous verrons ce qu’il en est d’une hiérarchie des droits fondamentaux.
A) Les droits de l’homme, un acquis résultant de luttes à travers l’histoire.
La revendication des droits de l’homme s’appuie sur des idées et sur des luttes concrètes notamment contre l’arbitraire. Ces luttes ont été à l’origine d’acquis fondamentaux. Les droits de l’homme sont le fruit de conquêtes millénaires.
Ces luttes ont une finalité substantielle puisqu’il s’agit de faire reconnaître certaines valeurs substantielle, fondamentalement indispensables pour le respect de la dignité humaine.
Ex : * fin du XVe début XVIe, conquête de l’Amérique latine. Il s’agit de lutter pour reconnaître les indiens comme personnes humaines. Le roi d’Espagne et le pape Paul III considéraient que les indiens n’avaient pas d’âme et que leur faiblesse mentale justifiait leur mise sous tutelle et en esclavage. 2 hommes s’y sont opposés : * Francisco de Vitoria (professeur de philosophie à Salamanque et donne des leçons pour démontrer que les indiens étaient propriétaires de leurs terres au moment de la conquête) * Bartolomeo las Casas (proteste sur le terrain et obtient du pape une bulle papale le 9 juin 1537 par laquelle il était reconnu que les indiens ont une âme puis il demande la restitution aux indiens de leurs libertés naturelles.)
On passe alors de la situation d’esclavage à l’Encomienda (état de servitude, travail forcé). Elimination de la population par le travail forcé.
Cette revendication des terres des indiens est toujours actuelle. Ce n’est qu’en 2007 que l’ONU a adopté une déclaration sur les droits des peuples autochtones. * Le code noir et l’esclavage. Louis XIV