droit de l'Homme
Cycle de licence, option : Droit en français / Semestre IV
« Aperçu sur les principaux textes à vocation universelle en matière des droits de l’Homme ».
Exposé préparé par :
Abdellah Alaoui Yazidi
Abdellah Sbaihi
Sommaire
Introduction
L’émergence du Droit international des droits de l’Homme est étroitement liée au développement du système démocratique. En effet, la protection juridique des libertés et droits fondamentaux résulte des processus de lutte contre les régimes despotiques en Europe.
Antérieurement aux évolutions du 19ème siècle, l’Europe était gouvernée par des monarchies absolues dans lesquelles les rois exerçaient la totalité du pouvoir politique.
Progressivement, les forces sociales écartées de l’exercice de l’autorité politique, en l’occurrence, la bourgeoisie et les paysans, ont pu obtenir des textes juridiques dont l’objectif est de limiter les prérogatives hypertrophiées des monarques et de protéger les libertés et droits individuels. C’est le cas de la Magna Carta de 1215, du Bill of Rights britannique et américain, et de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen adoptée par les révolutionnaires français en 1789.
Les textes susmentionnés consacrent la séparation des pouvoirs et les libertés et droits en vue de l’épanouissement individuel. Désormais, l’exercice des droits politiques et civils n’est plus « un privilège racial ou généalogique », mais, une prérogative dont jouit l’être humain parce qu’il est être humain, c’est-à-dire, indépendamment des orientations politiques, des croyances religieuses et des appartenances raciales et ethniques.
L’élaboration du corpus juridique destiné à garantir au respect des droits de l’Homme une effectivité normative a traversé trois phases fondamentales. La plupart des auteurs évoquent les trois générations des droits humains pour retracer les grands jalons ayant marqué l’itinéraire historique de la confection du Droit international des droits de