Droit des obligations
Les obligations (2 tomes), presse universitaire de France, Mme Fabre Mayet
Précis Dalloz : les obligations, François Terré
Droit civil : les obligations, éd. Sirey
Manuel du droit des obligations, Malinvaud et Fenouillet
Droit des obligations, professeur Fage
Ouvrages relatifs aux grands arrêts du droit civil :
- grand arrêt de la jurisprudence du droit civil, tome 2, Dalloz - les grandes décisions de la jurisprudence civile
Introduction.
I. Qu’est ce qu’une obligation ?
Il existe 3 sens :
- titre, valeur immobilière, instrument financier qui va constater l’emprunt émis par un groupement, l’obligation vise le titre, l’instrumentum. - L’obligation est quelque chose que l’on est contraint de faire (définition très large, au sens courant du terme mais beaucoup trop floue pour le juriste), il serait plus juste de dire que c’est quelque chose que le droit nous contraint à faire. - Définition à retenir (Gaius) : l’obligation est un lien de droit qui nous conduit à faire quelque chose selon le droit de notre cité.
De cette dernière définition, on retient 2 éléments, l’obligation est un lien et un lien de droit. L’obligation est un lien, ce terme même d’obligation renvoie à l’idée de lien, d’une relation entre au moins deux personnes, l’obligation a donc deux faces, l’une passif (la dette, le débiteur), l’autre active, la créance dont jouit le créancier. Tout devoir juridiquement sanctionné n’est pas forcément une obligation, pour qu’il en constitue une, il faudra un lien entre deux personnes (ex : excès de vitesse, manquement au devoir posé par le code de la route, mais il ne s’agit pas d’une obligation, mais si en roulant trop vite, on crée un accident ce qui engage un dédommagement à la victime, on a donc une relation qui s’est créée, il y a donc obligation).
L’obligation est un lien de droit (iuris vinculum), ce lien est donc