Droit du Travail

Introduction :

Le Droit du Travail est une branche du droit social (droit du travail + droit de la protection sociale). Le droit de la protection social crée après la 2ème Guerre Mondiale pour protéger le travailleur des aléas de la vie. On y retrouve le droit de la sécurité sociale (maladie, vieillesse, accidents du travail …) le droit aux prestations chômages, droit de la prévoyance. Le droit du travail régie les relations employeurs/salariés relevant essentiellement du secteur privé. Il est né récemment par rapport aux autres droits. (Après la révolution française)
La révolution française a abolit les corporations et a laissé les ouvriers sans la moindre protection vis-à-vis de leur patron. La misère du prolétariat a amené le gouvernement à réagir pour éviter de graves abus. C’est alors que sont apparues les premières lois sociales.

Chapitre 1 : Les généralités

I) L’historique Avant la révolution de 1789, le principal type d’organisation du travail sont les corporations. Les corporations sont des organisations qui regroupent tous ceux qui exercent une activité dans un domaine déterminé. Il faut en être membre pour avoir accès à une profession dans ce domaine. Il y a des monopoles à l’embauche. Cette réglementation va faire naître des conflits fin XVIII’ (règles trop strictes). La période qui suit la révolution est marquée par le libéralisme. Le décret d’Allarde de mars 1791 et la Loi Le Chapelier de juin 1791 proclame la liberté d’exercice d’une profession et d’embauche. On interdit les groupements, on abolit le régime corporatif. L’inconvénient c’est que le travailleur va être isolé au nom de la liberté contractuelle. Les travailleurs vont être privés de réglementation protectrice. L’action collective leur est interdite, ils perçoivent des salaires insuffisants et sont contraints de faire des journées longues, sans hygiène et sans sécurité. Contestation par rapport au salaire, en effet, les