B) Communauté européenne de défense
En 1945, personne ne veut réarmer l’Allemagne. TRUMAN : « je veux des allemands en uniforme des 1951«(TRUMAN).
Dès 1952 : projet de communauté européenne de défense * La France commence à avoir les moyens d’avoir l’arme nucléaire mais commence à y renoncer car les 5 autres pourraient l’avoir aussi * Les 6 Etats acceptent de voir disparaître leur armée nationale * Les Etats sont à égalité * L’OTAN supprimée
Il y a des éléments intentionnels qui permettent de retrouver pour la CED des éléments de la CECA : carré institutionnel : * Une assemblée * Une commission indépendante * Un conseil des ministres * Une cour de justice * Méthode de la supranationalité
Le Général de Gaulle en 1950 s’oppose au projet de CED qui devait directement déboucher sur une Europe Politique Fédérale. A l’époque, le président du Conseil est Pierre MENDES France. En 1954, il y a un coup d’arrêt à la construction européenne.
Section 2 : Déclaration de MESSINE au coup d’arrêt de la supranationalité
Il faut relancer la construction. A) Relance de la construction européenne et des nouveaux traités
A Messine, ce sont les pays du Benelux qui rédigent une charte afin d’avancer dans une voie toujours supranationale mais + libérale. On parle d’un marché commun (union douanière). Les 6 Etats pensent à une autre communauté : CEEA ce qui nous amène au traité de Rome qui est signé le 27 mars 1957 (création de la CEE).
L’objectif du traité est un marché commun, un tarif douanier extérieur commun et le principe d’une préférence communautaire (protéger l’Europe de l’extérieur). On retrouve dans le traité de la CEE une fois de + le carré institutionnel. La commission est amenée à monter en puissance car elle a le monopole des initiatives.
Cette procédure d’unanimité est appelé à disparaître par des votes à la majorité qualifiée. B) Résistance à la supranationalité
Plan FOUCHET (ministre du Général de Gaulle) : qui