Droit institutionnel
(Cours du Professeur Jacques BOUINEAU)
2011-2012
Ière partie : Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age
Chapitre I : Rome
Section I : Haut Empire
Par. I : Etat
A/ Empereur
B/ Administration
Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages sociaux
Chapitre II : Francs
Section I : Mérovingiens
Par. I : Roi
A/ Nature juridique a) Caractères germaniques b) Métissage culturel B/ Baptême de Clovis a) Cérémonie b) Roi et évêques Par. II : Auxiliaires du prince A/ Jusqu’au VIIe siècle a) Entourage royal b) Aristocratie B/ A partir du VIIe siècle a) Edit de 614 b) Terre et politique
Section II : Carolingiens
Par. I : Pouvoir central
A/ Royauté et Empire
a) Roi b) Empereur B/ Auxiliaires du prince a) Théorie b) Administration
Par. II : Menaces sur le pouvoir central
A/ La res publica menacée a) Serment de fidélité b) Montée en puissance des potentes B/ Une société en mutation a) Potentes b) Autres
IIe partie : Moyen Age classique et Bas Moyen Age
Chapitre I : Du Xe au XIIIe siècle
Section I : Forces centrifuges
Sous-section I : Les hommes et la terre
Par. I : Réalités sociales A/ Puissants a) Pouvoirs seigneuriaux b) Grandes principautés territoriales B/ Faibles a) Serfs b) Paysans libres
Par. II : Cadres juridiques
A/ Lien d’homme à homme a) Hommage b) Foi B/ Tenures a) Fief b) Censive Sous-section II : Les villes