Droit international public
Alix TOUTBLANC
Introduction générale : les relations international es et l’avènement du droit international public
Section 1. Eléments de définition
Section 1. Eléments de définitions
.
1 §. Que faut-il entendre par "Relations internatio nales"? A. Les relations interétatiques
1. Les relations interétatiques
2. Les relations transnationales
B. Les relations transnationales
1. Les relations transnationales privées
2. Les relations transnationales publiques
2 §. Que faut-il entendre par "droit international public "?
A.
L’internationalité du droit
1.
L’absence d’internationalité automatique de son obj et (i). La régulation des relations internationales
(ii). La régulation de situations internes, étude d
’un viel arrêt de la CPJI
2.
L’internationalité par son origine et sa forme
(i). Le droit international est le produit de la vo lonté de deux ou plusieurs Etats
(ii). Le droit international est le produit de règl es reposant sur la volonté de l’Etat B.
Le caractère public
1.
Un droit produit par les Etats et destiné vers l’Et at 2.
Un droit produit par les Etats et destiné vers une communauté internationale
3.
Il n’y a pas d’intérêt général auquel les Etats n’a uraient pas préalablement consenti Section 2. L’évolution historique des relations int ernationales et présentation diachronique du droit international pu blic 1§. Les manifestations antiques d’un droit internat ional : le jus gentium
2 §. Le processus d’établissement d’un modèle occid ental du droit des gens
A.
La prédominance de l’Europe dans les relations inte rnationales 1. La formation d’une société internationale europé enne a.
Du Haut Moyen-Age au XIVème siècle
b.
Du Xvème au XVIème siècle
2.
L’emprise de l’Europe et de son droit sur les relat ions internationales
a.
L’apparition d’un modèle westphalien
b.
L'extension géographique de la “ société internationale ” européenne, du XVIème à la fin du
XVIII ème)
c.
L'hégémonie européenne