Droit maritime

Plan du cours

Introduction générale
Intérêt du droit maritime
Histoire du droit maritime
Définition du droit maritime
Sources de droit maritime
Différents types de navigation maritime
Les espaces maritimes

Partie I : le navire
Notion de navire
Nationalité du navire (on personnalise le bien)
Immatriculation du navire
Propriété du navire
Droits réels accessoires sur le navire

Partie II : le transport maritime
Contrat d’affrètement du navire
Contrat de transport maritime de marchandises
Ventes maritimes

Introduction générale

Importance de la mer :
Représente les ¾ du globe, soit 70%

I. Intérêt du droit maritime

Importance de la mer et ses utilisations :
Route de transport et de communication
Source de produit
Source d’eau inépuisable
Espace d’expérimentation et de recherche
Espace de défense et de sécurité
Espace d’invasion et de colonisation…

La mer appartient à la nature avant d’appartenir au droit
F.Bacon disait : « être le maître sur mer est le résumé de l’hégémonie »
Socrate disait : « il y a trois sortes d’hommes : les vivants, les morts, et ceux qui vont sur la mer »

Intérêt de la mer au Maroc :
Indicateur géographique (deux façades : Atlantique et méditerranéenne, 3500 km, Zone d’Economie Exclusive etc.)
Indicateur historique (les almoravides, les almohades, Moulay Ismail, les conventions etc.)
Indicateur administratif règlementaire (service de la marine marchande et des pêches maritimes en 1933, COMANAV 1959, ONP 1969, ministère de la marine marchandes et des pêches maritimes, instituts de formations)

II. Histoire du droit maritime

1. Antiquité
Arche de Noé…
Code Hammourabi (affrètement des navires, transport maritime…)
Les phéniciens et la méditerranée ( grotte d’hercule, l’ile Rodhes…)
Système de jet = Avaries communes
Prêt à la grosse= Assurances maritimes…
Les grecs: leur situation maritime, surtout au 6ème siècle av.j.c;