Droit

Deux types de droit subjectifs :

Les droits extrapatrimoniaux : en dehors du patrimoine , en général ces droits sont incessible intransmissible incesissable .
Les droits patrimoniaux : inverse*

Les biens immeubles : Tous ce qui n'est pas immeuble est meuble
Deux types d'immeubles principaux : Par Nature : ce sont les biens corporelles qui en raison de leurs lien avec le sol ne peuvent être déplacé . -Par destination : meubles considéré fictivement comme des immeubles en raison du lien qui les unis a un immeuble par nature dont ils sont l'accessoire Soit le meuble est nécessaire a l'exploitation de l'immeuble (machines les animaux dans le cadre d'une exploitation agricole ) soir parce que le meuble fait corps avec l'immeuble cad qu'il ne peut etre détaché sans etre détérioré ou sans détérioré l'immeuble . Pour qu'un meuble devienne immeuble par destination il faut également que le meuble et l'immeuble soit la propriété de la meme personne. Les conséquences de cette immobilisation sont importante puisque lorsque l'immeuble est vendu , les immeubles par destination sont vendus avec lui . De meme ils sont soumis a la saisi de l'immeuble .
Les biens meubles : Les meubles par nature : sont des biens corporelles susceptible de se déplacer ou d'etre deplace . Les meubles au sens usuel du terme sont appelé les meubles meublent Les meubles par anticiaptions : Il s'agit ici d'immeuble par nature mais qui sont destinés a etre détachés du sol . Pour cette raison on les sonsidérera donc comme des meubles .(des arbres lors d'une coupe de bois

5 distictions entre meubles et immeubles : au niveau de la preuve de popriété plus compliqué car le bien n'est pas fixe . Au niveau de la compétence territoriale des tribunaux , un litige immobilier sera juger par le tribunal ou se situ l'immeuble pour les meubles par le tribunal d'ou se trouve le defendeur . Au nveau fiscal seul les immeubles sont concernés . Au niveau