Droit pénal special

5756 mots 24 pages
Introduction :
L’étude du droit pénal comprend deux types de règles, des règles procédurales ou formelles qui organisent la poursuite des délinquants , les actes d’instruction et d’investigation les concernant, leur renvoi devant la justice et prononciation de jugement a leur égard ET des règles objectives relatives à l’objet et au fond de ce droit et qui se divisent en règles générales relatives aux éléments de l’infraction ainsi qu’aux dispositions générales de la peine, de sn application .. = c’est ce qu’on appelle le droit pénal général ou la théorie générale du droit pénal. D’un autre coté on retrouve les dispositions spécifiques a chaque infraction qd a ses éléments, la peine dont elle est assortie et qui constituent la matiere du droit pénal spécial. Le droit pénal spécial est défini relativement a son contenu qui se caractérise par le régime applicable a chaque infraction qu’elles soient le fait d’actes positifs comme le vols ou passifs (non-assistance a personne en danger de mort) et qu’elle ait été commise totalement ou partiellement (tentative) et qu’elle soit qualifiée par le leg comme etant un crime un delit ou une contravention. On remarque a ce sujet que le droit pénal spécial n’est pas indépendant des autres droits , il fait lobjet d’un lien étroit avc les autres domaines du droit pénal et les autres branches du droit de manière générale.
I-La relation du droit penal special avc les autres branches du droit : 1) Relation du droit pénal spécial avec les autres disciplines du droit pénal : a) Relation du droit pénal avec la théorie générale du droit pénal :
Le cours de Droit pénal spécial est le prolongement du droit pénal général. Celui-ci fixe le contexte de la commission de l’infraction, après avoir, préalablement, précisé la notion même de l’infraction, ses critères, ses conditions, sa sanction, etc. En clair, le Droit Pénal Spécial doit étudier en particulier chaque infraction à la lumière de grands principes que lui offre le

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