Droit pénal
Bibliographie : * Dictionnaires : Lexique des termes juridiques, Dalloz
Vocabulaire juridique, PUF doyen Cornu * Ouvrages de droit pénal : Professeur Xavier Pin, Droit pénal général, Dalloz, cours, 5 juillet 2012. Marie Christine Sordino, Ouvrage général de droit pénal, 6 aout 2013, Ellipse. Yves Mayaud, Droit pénal général, 27 juin 2013, PUF. Emmanuel Dreyer, Lexis lexis litech. …………………. Code pénal, Dalloz 2014.
Introduction : L’Histoire n’a pas trouvé trace de communautés, de sociétés, des quelles le crime serait absent. Le crime au sens général, l’infraction, le délit. On ne peut pas affirmer qu’une société a vécu sans le crime, sans toutefois se poser la question qu’est-ce que le crime. On peut imaginer que dans les sociétés primitives, des actes étaient commis sans qu’ils soient forcément désignés comme des crimes. Des réactions primitives souvent violentes, mais il a du exister une période dans l’H humaine dans laquelle le crime n’était pas désigné (peut être commis mais pas identifié). On peut également remarquer que dans certaines civilisations, le crime apparait très tôt. Exemple : la bible, le premier homme né d’un homme et d’une femme dans celle-ci, avec un frère jumeau : Cahin. Celui-ci tue Abel. Homicide volontaire sur son frère. A partir de cette observation, on peut dire que le crime apparait comme consubstantiel à la nature humaine. A ce stade, il faut se distinguer des animaux qui eux aussi connaissent de tels actes, mais qui sont guidés par leur instinct, leur état. Ce qui distingue l’homme de l’animal dans le crime, c’est la conscience. On peut observer la permanence du phénomène criminel dans l’Histoire de l’Humanité et son association à la nature humaine. Le Droit pénal est un droit qui a pour objet de définir des comportements, qu’on appelle des infractions « frangere » enfreindre, briser, casser. Cassure dans l’ordre social. A pour objet de déterminer l’infraction ainsi