Le droit d’auteur à l’épreuve du numérique

Qu’entend-on par œuvre de l’esprit ? Donnez des exemples. La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une œuvre de l'esprit quelle que soit son genre, sa forme d'expression, son mérite ou sa finalité. Cela signifie que l’œuvre en question doit-être le fruit d’une réflexion intellectuelle de la part de l’auteur puis d’une création de forme. Etant donné qu’une multitude de domaines sont concernés par le droit d’auteur, des conditions de protections ont été posées.
Ainsi une œuvre peut être reconnue que si elle pure création originelle, originale ou qu’elle se distingue par le savoir faire technique et intellectuel de l’auteur. Sa personnalité doit-être mise en avant et l’œuvre doit absolument être matérialisée ou extériorisée au minimum. Les œuvres en question peuvent être littéraires, audiovisuelles, musicales, peintes mais aussi d’une discipline tout autre qu’artistique. Il peut s’agir s’une base de données, d’un logiciel…
De ce fait une coiffure totalement inédite et originale peut-être protégée par le droit d’auteur et utilisée seulement dans certains cas. En opposition, un archéologue ne peut-être considéré comme auteur d’une œuvre restaurée (dans certains cas rares, il se peut que le travail de ce dernier soit reconnu comme une création si des ajouts originaux ont été apportés).

Quels sont les droits accordés à l’auteur et ses héritiers ? Quelle est la durée de la protection ? L’auteur a deux grands droits fondamentaux basés sur le droit de la propriété qui lui permet de choisir les conditions d’exploitations de son œuvre.

- Le droit patrimonial : il permet à l’auteur de vivre de son œuvre, c'est-à-dire qu’il peut exiger de percevoir, en contrepartie de la jouissance de son œuvre, une rémunération. Les modes d’utilisation de cette dernière sont également soumis à l’appréciation de l’auteur. Des clauses spéciales peuvent-être appliquées au contrat qui lie le créateur et la