Droit des suretés

Bibliographie :
Desfrenois, Laurent Enesse, Pierre Croque, droit des suretés et publicité foncière
Philippe Delbec et Philippe Simlert, Precis Dalloz
Le traité de phillipe Simlert, cautionnement, garantie autonome, édition Littec
Michel Cabrillac, droit des suretés, édition Littec
La chronique JCP édition général de P.Simlert
Revue trimestrielle de droit civil, chronique sur les suretés
Revue Desfrenois, articles de fond sur le drt des suretés

Introduction :

On peut définir les suretés comme l’ensemble des techniques, mécanismes, juridiques qui assurent au créancier d’être payé à l’échéance. En effet la finalité des suretés est de garantir le créancier contre l’insolvabilité du débiteur en procurant au créancier un droit complémentaire qui rend plus sûr l’exécution de l’obligation.
La notion de sureté est indissociable du crédit puisque l’objet même des suretés est de donner confiance au créancier pour qu’il accepte de faire crédit au débiteur.

I. Définition et caractère des suretés

Les définitions proposées en doctrine concernant le drt des suretés sont généralement assez floues, on peut toutefois citer 2 auteur : Marty et Raynaud, ils définissent le drt des suretés « comme un droit de créance annexe affecté à une créance et tendant à la satisfaction du créancier ». Cette définition traditionnelle, conservatrice met l’accent sur le caractère accessoire du drt des suretés, cad que les suretés viennent se greffer sur une opération principale et généralement les suretés suivent le sort de l’opération principale.

Seconde définition, conception moderne du drt des suretés, celle ci a été initié par de auteur, P. Simlert et P.Delbec, ces auteurs préfèrent retenir la finalité de l‘institution pour en définir les contours. Pour ces auteurs les suretés ou les garanties ont pour finalités de lutter contre l’insolvabilité du débiteur d’une somme d’argent. Peu importe que la garantie ou la sureté ait un caractère accessoire ou