Cours d’Histoire du Droit des Obligation
Posted by leon-delarbre on 22nd janvier 2010
Introduction à L’histoire du Droit des Obligations
Le mot Obligation vient du latin ‘’ob-ligare’’, qui signifie ‘’lier autour’’, et se définie par un lien fort et dense. Il existe à la fois des obligations juridiques et des obligations morales, en sachant que l’obligation morale a toutefois une moins grande intensité. En Effet, l’obligation juridique la dépasse. Il existe également des obligations naturelles qui deviennent parfois juridiques. Il faut ajouter que tout engagement, toute obligation, n’ont de valeur que s’ils sont sanctionnés.
Selon le jurisconsulte Paul, IIIème siècle : « La substance des obligations ne consiste pas à faire nôtre une chose corporelle ou une servitude, mais à contraindre autrui à nous donner, à faire, ou à répondre de quelque chose en notre faveur. »
Dans le Code Justinien de l’empereur Justinien Ier, élaboré au VIème siècle : « L’obligation est un lien de Droit par lequel nous sommes nécessairement tenus de payer quelque chose à quelqu’un, conformément au Droit de notre cité. »
Une obligation est un donc un lien juridique entre deux personnes, un lien personnel, et ainsi un lien virtuel, alors qu’un lien réel entre une chose et une personne est un lien concret, tangible. Le droit réel est un Droit absolu, il est valable ‘’erga omnes’’. Un droit réel peut être perpétuel, alors qu’une obligation est la plupart du temps limitée (il ne peut pas y avoir d’obligation perpétuelle, même les CDI sont limités dans le temps, puisque cela serait apparenté à une servitude, alors que l’esclavage est aboli depuis le décret du 27 avril 1848)
Dans toute obligation, il y a deux acteurs : le créancier, du latin ‘’credo’’ (le membre actif), qui attend une dette, une abstention, un don, etc du débiteur (le membre passif). Les relations débiteur/créancier ne sont pourtant pas si simple que cela, puisque, par exemple, le débiteur peut se transformer en créancier,