HISTOIRE DES INSTITUTIONS

4 auteurs: * guy coquille; institit au drt des francais * Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi * Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignité
Loyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus possible de parler de couronne. La souveraineté nexiste plus il lui mank un de ces attribu……”la couronne ne peut etre si son cercle est entiere aussi al souveraineté nest point si qqc y fait defaut” * cardin le Bret, magistrate, conseiller de Richelieu……”le roi est seul souevrain dans son royaume et la souveraineté nest non plus divisible que le point en la geometrie”

meme si ses auteurs font lidee dun monarque absolue….absolue ne veut as dire absolue pour eux

dans la pratqiue de la monarchie on observe des freins,il ny a pas de contre pouvoir mais des freins au pvoir. Le monarque doit respecter les privileges des province du royaume

3 L’ETENDU DES POUVOIRS DES MONARQUES au debut du bas moyen age, les fonctions traditionnels sont au ain des clergies….

Le roi est : * source de toute justice,il peut juger lui meme le droit de grace,il peut dispenser un condamner * un roi legislateur,les arrest du conseil, les ordonnance sans adresse ni sceaux; les ordonances de codification * le roi est a le tete de l’etat,le centre des dec. il a la tete de ladm du royaume en tent que civil et milaitaire, donc un pvoir hierarchique.
……Un pvoir de police generale,un pvoir de reglementaition,il autorise leur reunion,il joue un role classique de police adm,
…….un pvoir militaire et tous ce qui tourney autour de la diplomatie car le roi est chef des armées……le souverain acredite les embassadeurs,il negocie et signe le traité,le roi peut seul declare la