Droit privé 25/10/10
ROLE CREATEUR DE LA JURISPRUDENCE
…..L’interprétation amène forcément le juge a voir un role créateur, le juge précise le sens des regles de droit. Cette interprétation est particulièrement importante lorsqu’elle provient des plus hautes juridiction et en particulier de le cour de cassation. Les interprétations retenus par la cour de cassation on une influence au dela de l’affaire dans laquelle elles interviennent. Certains arrêts sont considéré come des arrêts de principe, dans ces arrêts la cour de cassation indique l’interpretation générale qui s’impose pour certaine regle de droit. Le plus souvent cette interpretation sera respectée par les autres juridictions dan le cas contraire les juges s’exposent a une censure de leur decision par la cour de cassation, la cour de cassation a ainsi les moyens d’imposer son interpretations des regles de droit. Cette interpretation seloigne parfois notablement de la lettre des dispositions legales et règlementaires.
PARAGRAPHE 2 / le rôle de la doctrine
La doctrine peut se def cô l’ens. Des opinions sur le droit émises par des auteurs dans leur écrits. La doctrine résulte surtout des ouvrages des profs de droit=> elle ne constitue pas une veritable sources du droit il faut tenir compte d’une certaine autorité de la doctrine.
A/ l’absence de création du droit dans la doctrine
Comme la jurisprudence la doctrine peut bien elaborer certaine interpretation de regle de droit. Cependant il faut tenir compte d’une diff importante entre la jurisprudence et la dctrine ; les auteurs ne peuvent pas imposer leur interprétation ils ne peuvent pas la faire prévaloir dans l’application effective des règles de droit. C’est cette situation qui empêche de considérer la doctrine cô une véritable source du droit.
B/ l’autorité de la doctrine
La doctrine est prise en considération plus exactement elle peut exercer une influence indirecte. Tout d’abord la doctrine peut aider à mieux connaitre l’etat du droit