Droit
Fiche n° 3.
La souveraineté nationale
Document 1 : E.-J. Sieyès (1748-1836), Qu'est-ce que le Tiers état ? (janvier 1789) Document 2 : J.-B. Bossuet (1627-1704), Politique tirée des propres paroles de l’Écriture Sainte (1677) Document 3 : S. Pufendorf (1632-1694), Les devoirs de l’homme et du citoyen tels qu’ils lui sont prescrits par la loi naturelle (1673) ; trad. J. Barbeyrac (1707) (éd. Delestre-Boulage, Paris, 1822, sur l’édition de 1756)
Document 4 : H. de Boulainvilliers (1658-1722), Histoire de l’ancien gouvernement de la France (1727)
Document 5 : J. Saige (1746-1804), Catéchisme du citoyen (1775)
Document 6 : Le serment du Jeu de paume (20 juin 1789) Document 7 : Constitution du 3 septembre 1791, Titre III : Des pouvoirs publics ; article 1er Document 8 : Constitution du 4 novembre 1848, article 1er Document 9 : Constitution du 4 octobre 1958, article 3 Exercices suggérés : - définir : nation, peuple, citoyen, absolutisme, monarchie, contrat social, droit naturel, inaliénabilité, imprescriptibilité, indivisibilité. - rédiger le discours d’introduction aux États-généraux (au choix) : du chancelier, de l’assemblée du clergé, de l’assemblée de la noblesse, de l’assemblée du tiers-état - commentaire du texte de Sieyès : - Qui est Sieyès ? - Quand écrit-il ce texte ? Pour qui ? Quel est son but ? - Quels sont les arguments de ses adversaires ? - Quel est le rôle qu’il donne à la nation ? En quoi ses suggestions ont-elles été suivies ? Le texte de Sieyès est fondamental pour comprendre la théorie française de la souveraineté nationale, et les autres documents de la fiche doivent être compris comme des documents d’accompagnement de ce document 1, ou qu’ils présentent des théories différentes de la