Histoire du Droit et des Institutions

Partie III : Vers l’Etat et le droit moderne
Titre 2 : L’affirmation du pouvoir monarchique
I. Réflexion théorique sur la conception du pouvoir monarchique
Pour les auteurs français, on parle de royauté ou de monarchie. C’est une réflexion théorique que les grecs avaient déjà lancé.
1) Un pouvoir souverain
C’est au 16ème et 17 qu’on établit le début de ce pouvoir souverain. En France, conception particulière de ce droit divin.
a) La théorie du pouvoir souverain et la monarchie
On la trouve notamment chez Jean Bodin. Ces théories ne s’expliquent qu’en réaction à des tendances du début du 16ème siècle.

A. Les idées politiques de la souveraineté
Nicolas Machiavel. En Florence, un pouvoir démocratique. Il était un modeste fonctionnaire, il a cherché à flatter les Médicis. Livres : commentaires sur Tite-Live. Il expose sa conception, le prince doit être un prince fort, énergique, résolu, réaliste. Ses idées ont beaucoup choqué, mais elles ont eu un certain succès amenant à une réflexion politique. D’autres sont fidèles à ce régime mixte. La monarchie doit être combinée à des conceptions aristocratiques, des éléments démocratiques, avec des freins à la conception royale.
La préoccupation de limiter le pouvoir royal se trouvait même chez les protestants, même chez les catholiques. Autres protestants : un juriste, François Hotman a une vision historique, avec Théodore de Blèze, successeur de Calvin. Il a une conception théologique, roi lieutenant de Dieu. Si le roi ne donne pas le bon exemple, il perd le pouvoir de commander. Il est légitime de résister au roi. Les municipalités doivent utiliser leur pouvoir pour contrer le roi s’il ne va pas dans le sens de la religion : ce sont les petits rois.
Les autres catholiques, la Ligue vont reprendre la même idée, le roi tient le pouvoir de Dieu, à travers le peuple. On envisage même la tyrannicide si le roi ne se comporte pas de la même façon. Pouvoir limité : contrat entre