Droit

74614 mots 299 pages

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La Nuit ensoleillée (Introduction) Prologue I Histoire de Rostévan, roi des Arabes II Le roi Rostévan et Avtandil à ta chasse III Le roi d'Arabie entrevoit le Chevalier à la peau de panthère IV Tinatine envoie Avtandil à la recherche du Chevalier V Message d'Avtandil à ses vassaux VI Départ d'Avtandil à la recherche du Chevalier VII Dans la grotte, Avtandil conte son histoire à Asmath VIII Rencontre de Tariel et d'Avtandil IX Tariel raconte à Av tandil son histoire X Tariel raconte la naissance de son amour XI Première lettre de Nestane-Daredjane à son bien-aimé XII Première lettre de Tariel à sa bien-aimée XIII Lettre de Tariel aux Cathaïens et envoi d'un messager XIV Nestane mande Tariel XV Réponse du roi de Cathaï à Tariel XVI Entrevue de Tariel et de Nestane XVII Départ de Tariel en Cathaï et grande guerre XVIII Tariel adresse un message au roi des Indes et revient victorieux XIX Lettre de Nestane-Daredjane à son bien-aimKKé XX Tariel pleure et défaille XXI Lettre de Tariel à sa bien-aimée XXII Conseil en vue du mariage de Nestane-Daredjane XXIII Entretien de Tariel et de Nestane-Daredjane et leur décision XXIV Arrivée du prince de Khorezm en Inde pour les noces et son assassinat par Tariel XXV Tariel apprend la disparition de Nestane-Daredjane XXVI Tariel rencontre Nouradin-Pridon et entend son histoire XXVII Tariel vient en aide à Pridon XXVIII Pridon conte l'histoire de Nestane-Daredjane XXIX Récit du retour d'Avtandil en Arabie XXX Sollicitation de congé adressée par Avtandil au roi Rostévan et entretien du vizir XXXI Entretien d'Avtandil avec Chermadin XXXII Testament d'Avtandil laissé au roi Rostévan XXXIII Prière d'Avtandil XXXIV Le roi Rostévan apprend qu'Avtandil s'esquive XXXV Avtandil pan rejoindre Tariel XXXVI Avtandil retrouve Tariel XXXVII Tariel raconte comment il tua un lion et une panthère XXXVIII Retour de Tariel et d'Avtandil dans la grotte et entrevue avec Asmath XXXIX Avtandil se rend chez Pridon

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378 mots | 2 pages

ULTRALIGHT OUTDOOR EQUIPMENT RAIDLIGHT ZA des Chalayes 42 660 St-Genest-Malifaux France Tél : +33 (0)4 77 51 79 04 Fax : +33 (0)4 77 51 79 05 e-mail : information@raidlight.com www.raidlight.com….

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6145 mots | 25 pages

Examen : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité : COMPTABILITÉ Épreuve scientifique et technique Durée : 3 heures Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse Session : 2009 Code : 0906-COMSTA Coefficient : 5 Unité : 11 Ce sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24 Assurez-vous que cet exemplaire est complet. S’il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle. -SUJETDOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS La liste des comptes du plan comptable général à l’exclusion de toute autre information sous forme de tableaux, schémas ou commentaires. La calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire.….

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Le tartuffe - scène 2 acte iii
1401 mots | 6 pages

TARTUFFE : SCENE 2 ACTE III INTRODUCTION Tartuffe a été, pendant un acte entier, un personnage dont nous n’avions eu qu’un portrait indirect, fragmenté et contradictoire ; en effet, les avis fusent et divergent sur ce dévot : est-ce un saint homme, un modèle de piété comme le défendent Orgon et Madame Pernelle ? Ou est-ce, bien au contraire, un détracteur, un hypocrite comme l’avance Dorine, suivie par le reste de la maison ? L’entrée de Tartuffe est donc très attendue par le spectateur qui verra en actes ce qu'il connaissait seulement jusqu'à présent par ouï-dire.….

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Droit
872 mots | 4 pages

Exercice n°6 Le licenciement Cas N° 1 Problèmes juridique : Les griefs et le motif de l’entretien préalable au licenciement doivent ils êtres expressément spécifié ? Et peut on convoquer un salarier sans avoir précisé que celui-ci pouvait ce faire assister ? Principes -La convocation à l’entretien préalable au licenciement doit ce faire par LRAR, ou remise en main propre. -Il n’y a pas d’obligation, de préciser les griefs que l’on a, à l’encontre d’un salarier, en revanche il est obligatoire de préciser que le licenciement est envisagé, lors de la convocation à l’entretient préalable au licenciement.….

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700 mots | 3 pages

bruler le drapeau americain est il un crime aux yeux de la loi? pas crime Congress shall make no law respecting an establishment of religion, or prohibiting the free exercise thereof; or abridging the freedom of speech, or of the press; or the right of the people peaceably to assemble, and to petition the Government for a redress of grievances. La liberté d’expression, c’est pouvoir tout dire. C’est pouvoir heurter l’opinion, si l’on a quelque chose à dire à lui dire. Même par des expressions symboliques.….

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Droit
2226 mots | 9 pages

TD1 N°1 Cas pratique n° 2 Un médecin souhaite rénover son cabinet, il paye la société avec 4 de lettres de change . La deuxième lettre de change est revenu impayée. La société toussoin veut donc assigner le médecin. Il s’agit donc de déterminer quelle est la juridiction compétente pour connaître des litiges relatifs à un acte de commerce.….

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Droit
454 mots | 2 pages

Baccalauréat sciences et technologies de la gestion Epreuve de spécialité – Partie pratique FICHE PROJETSession : Juin 2010Académie de Rennes | Communication et gestion des ressources humainesComptabilité et finance d’entrepriseGestion des systèmes d’informationMercatique | CANDIDAT NOM : Prénom : N° Candidat Intitulé du projet : COTE OUEST | Contexte du projet : Un ancien manager d’un rayon de mobilier et décoration de jardin, reprend un fond de commerce de mobilier de jardin haut de gamme qu’il exploite en SARL sous la forme d’un commerce indépendant.….

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441 mots | 2 pages

- partie qui fait appel et ses arguments : M. X… interjette un appel au motif que son apparence physique, son insertion sociale, et son syndrome du transsexualisme le rapprochait plus du sexe féminin. - décision de la juridiction d’appel : La cour d’appel a confirmé l’arrêt rendu par le Tribunal de Grande Instance.  les thèses en présence - en 1ière instance, demande et défense initiales : Le demandeur, M. X… avance que les arguments que sont : son traitement hormonal, l’intervention chirurgicale subie qui modifiait son apparence, le syndrome du transsexualisme dont il est atteint, et son comportement social.….

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Droit
359 mots | 2 pages

BTS NRC Dossier de stage du 4 au 15 février et du 21 mai au 5 juillet LICP, 40 rue du dragon Année 2012-2013 59200 Tourcoing Fiche d’identité Raison social Confiance Immo Lafôret Cordonnées 7 rue Faidherbe 59200 Tourcoing Date de création 1981 par Patrick Michel Khider et Bernard de Crémiers Domaine d’activités Ventes et locations de biens immobiliers Nationalité Française Forme juridique SARL….

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Droit
2295 mots | 10 pages

En introduction du rapport qui lui a été commandé par le ministère de l'Économie, le nouveau président de l'Union des fabricants, Christian Peugeot, ne mâche pas ses mots. La contrefaçon, c'est de l'argent perdu pour les entreprises et les États, un danger pour les consommateurs et une atteinte au droit du travail et à l'environnement. Autrefois ciblé sur le luxe, le phénomène touche désormais les produits de grande consommation : les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, l'alcool, les articles de sport, pièces automobiles et médicaments. « La Chine, devenue la “manufacture du faux”, est aujourd'hui le premier acteur mondial de la contrefaçon», note le rapport. -------------------------------------------------….

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Maths
270 mots | 2 pages

Tartuffe fut représenté pour la première fois en 1664 devant le roi Louis XIV mais fut ensuite interdite car selon certains, elle porterait atteinte aux dévots. Elle fut interdite par la mère elle-même de Louis XIV. En 1669 l'interdiction fut levée et la pièce eu beaucoup de succès. La pièce de Tartuffe met en scène une famille déchirée avec pour causeTartuffe, un personnage hypocrite et imposteur. Dans l'acte III, scène 2 c'est la première entrée en scène de Tartuffe.….

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Droit
343 mots | 2 pages

Art 503 : Les actes antérieurs pourront être annulés si la cause qui a determiné l'ouerture de la tutelle existait notoirement à l'époque ou ils ont été faits. Commentaire d'arrêt: Mme X a conclu un acte de cautionnement le 3 mai 1995. Elle fut placée sous le régime de tutelle par jugement du 23 mai 2002. L'association pour l'accompagnement et la rédemption de l'individu demande l'annulation de cet acte. En première instance une demande d'annulation de l'acte a été faite par l'association en vertu de l'article 503 .….

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Droit
2942 mots | 12 pages

I- les différends relatifs au nantissement du fonds de commerce Le nantissement est une sureté réelle constituée sur le fonds de commerce sans dépossession du débiteur[3]. Le nantissement permet au propriétaire du fonds de commerce de le donner en garantie de ses dettes. C’est une sureté précaire dans la mesure où d’une part, les éléments du fonds ne s’y retrouvent pas ; d’autre part sa valeur dépend de la manière dont le fonds est exploité. De plus lorsque l’entreprise connait des difficultés et au cas où la réalisation du nantissement, il ne donne pas les résultats escomptés[4].….

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Droit
887 mots | 4 pages

Cautionnement Article L341-1 Sans préjudice des dispositions particulières, toute personne physique qui s'est portée caution est informée par le créancier professionnel de la défaillance du débiteur principal dès le premier incident de paiement non régularisé dans le mois de l'exigibilité de ce paiement. Si le créancier ne se conforme pas à cette obligation, la caution ne saurait être tenue au paiement des pénalités ou intérêts de retards échus entre la date de ce premier incident et celle à laquelle elle en a été informée. Article L341-2 Toute personne physique qui s'engage par acte sous seing privé en qualité de caution envers un créancier professionnel doit, à peine de nullité de son engagement, faire précéder sa signature de la mention manuscrite suivante, et uniquement de celle-ci : "En me portant caution de X..., dans la limite de la somme de ... couvrant le paiement du principal, des intérêts et, le cas échéant, des pénalités ou intérêts de retard….

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Droit
1603 mots | 7 pages

Introduction En 1875, la chute de l'Empire marque la naissance de la IIIème République en France. Après un grand débat entre les monarchistes orléanistes et les monarchistes légitimistes pour savoir qui du comte de Paris ou du comte de Chambord devait monter sur le trône, Mac-Mahon est placé au pouvoir pendant sept ans en tant que Président de la République à titre personnel. Les 24 et 25 février 1875 et le 16 juillet 1875, trois lois constitutionnelles sont adoptées afin d'organiser le régime politique de la France.….

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