Droit des obligations

Introduction:

§1 La notion d’obligation:

Un lien de droit en vertu de créancier, débiteur, prestation, abstention.

Lien de droit, qui soit sanctionné par l’Etat et il faut ce lien lie spécialement une personne à une autre.

L’existence d’un lien de droit : (sens immatériel)

2) Une sanction étatique :

On a une obligation que si l’Etat sanctionne l’absence de validité ou la non exécution de l’obligation. Cette exigence importante, permet d’exclure les devoirs moraux et religieux.
Sont également des obligations au sens civil du terme. Ils existent des devoirs moraux au sens civil du terme.
Cette exigence permet également les obligations civils des obligations que l’on dit natuerl.
Les obligations naturels sont les obligations non sanctionné. Le créancier ne peut pas obligé le débiteur pour l’exécution.

L’obligations naturel peut se transformer en une obligations civil, donc le créancier peut saisir le débiteur. Lorsqu’elle est exécuter. la jurisprudence, la cour de cassation estime que si le débiteur d’une obligation naturelle exécute volontairement cette obligation en toute connaissance de cause.

La jurisprudence considère également que les paiements déjà effectuer sont valable. Juridiquement on dit que l’action en répétition qui permet de récupérer des sommes qui ne devaient pas être verser.
Ex: Une obligation alimentaire entre ascendant et descendant. La loi n’a rien prévu entre collatéraux (frères et soeurs.)
C’est une obligation naturelle, dépourvu de sanction.

mais si une personne commence à verser une somme d’argent, devra continué à payer s’il a les moyens.

Cela veut dire que le créancier va pouvoir exiger du débiteur le versement de cette pension.

L’exigence d’un créancier :

Les obligations ne sont pas des obligations au sens civil du terme. (pas créancier, pas débiteur).

Nécessairement 2 personnes.

Ces obligations sont classés.

§2 La classifications des obligations :

Les