Démocratie française
Le legs révolutionnaire : l’avènement de la nation
La Révolution de 1789 consiste en un transfert de souveraineté du roi à la Nation, la France en 1789 devient une démocratie. L’édifice démocratique va se former très lentement et la Révolution apparaît comme la pose de la première pierre de cet édifice. La Révolution de 1789 représente un progrès démocratique important par rapport à l’Ancien Régime. Mais les contours vont devoir être délimités.
Section I : De la souveraineté du roi à celle de la Nation
Le sens politique de la révolution de 1789
L’Ancien Régime, le système en vigueur jusqu’en 1789, peut être défini comme une monarchie absolue de droit divin, le roi est seul souverain, on parle de monarchie de droit divin car le roi tient son pouvoir directement de Dieu. A été bâtie la théorie de l’origine divine du pouvoir, cette théorie politique de la Monarchie absolue de droit divin reste jusqu’à la Révolution. En 1787, à la veille de la Révolution, le chancelier Lamoignon déclare qu’au roi seul appartient la puissance souveraine parce qu’il est seul souverain, le roi est détenteur d’un pouvoir absolu (du latin absolutus, qui veut dire achevé, complet) c’est un pouvoir libre de toute contrainte, un pouvoir qui ne connaît aucune puissance extérieure, ni concurrente. La volonté du roi prime sur celle de toute autre institution, elle prévaut sur celle des Parlements. Les Parlements sont des Cours de justice souveraines, il n’y a plus d’équivalent aujourd’hui, en quelque sorte des juridictions entre Cour d’appel et Cour de cassation. Au XVIIIe, les Parlements sont des Cours de justice souveraines, constituées de magistrats nobles, propriétaires de leur office (ce qui n’a rien à voir avec le Parlement anglais). Néanmoins, ces Parlements prétendent parler au nom de la Nation et s’opposent aux réformes du roi, en particulier aux réformes fiscales pourtant rendues nécessaires par la crise financière de l’époque, une opposition que