Energie
CETE de l'Ouest CETE Méditerranée CERTU DREAL Rhône-Alpes
Décembre 2011
Études sur les énergies renouvelables dans les nouveaux aménagements
Conseils pour la mise en œuvre de l'article L128-4 du Code de l'Urbanisme
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Version 1 1.1 Date 16/12/2011 18/04/2012 Commentaire
Version initiale Prise en compte du décret du 29/12/12 relatif aux études d'impact
Équipe de rédaction :
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CETE de l'Ouest : Stéfan Le Dû, Julien Bertron, Eric Hennion (groupe Bâtiment-Energie, PCI Réseaux de Chaleur) CERTU : Benoît Ronez (groupe Air-Bruit-Nature) DREAL Rhône-Alpes : Anne-Marie Dhenein (CEPE), Frédéric Lanfrey (REMIPP) et Evelyne Bernard (DDGP) CETE Méditerranée : Stéphane Cousseau (PCI Énergies Renouvelables)
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Groupe de relecture :
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ADEME : David Canal AMORCE : Emmanuel Goy et Delphine Bellanger BG Ingénieurs Conseils : Loïc Lepage Communauté d'agglomération du Pays d'Aix : Catherine Fleurynck (service Energie) DHUP : Erwin Riclet (AD4) GrDF : service collectivités locales et aménagement Grenoble-Alpes-Métropole : Philippe Bertrand (Direction de l'Environnement, des Espaces Naturels et du Climat) HESPUL LesEnR : Nicolas Manic (Responsable Métier Energie), Jean-François Papot (Directeur associé) Lille Métropole Communauté Urbaine : Direction Espace Naturel et Urbain Oryon Aménagement : Ronan Cariou Polenn : Murielle Douté
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Maîtrise d'ouvrage : Direction Générale de l'Énergie et du Climat
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Avertissement Le contenu de ce guide est le résultat d'une réflexion menée par les services techniques du ministère mentionnés précédemment, et alimentée par des contributions extérieures et retours d'expérience. Il a pour objet