Etude de droit La contrefaçon chez Chanel

Sommaire

La contrefaçon chez chanel :
. Chanel et la contrefaçon

-. Les actions de chanel pour la contrefaçon

. Chanel accusé d’un cas de contrefaçon

Résumé de documents

Bibliographie

Introduction:

Chanel, comme beaucoup de grande marque subie la contrefaçon. Beaucoup de produis sont contrefaits en chine. Et depuis un certains moment des sites de contrefaçon chinoise fleurisse sur internet. Toute sorte de produis sont contrefaits, comme des sacs à main, des montres, du parfum.

Développements :

Cette entreprise de luxe, a décidé de monté des actions contre la contrefaçon. Chanel a porté plainte contre 400 e-commerces devant la cours fédérale de Las Vegas pour la vente de produits contrefaits et atteinte à la réputation. L’entreprise demande la fermeture des sites . La plainte indique que les contrefacteurs reproduisent faussement les marques de Chanel et qu'ils enfreignent les droits de propriété intellectuelle de la marque . La maison de luxe fais aussi partie d'un comité , le comité Colbert , 75 marque de luxe en font partie. Ils ont lancé grande campagne anticontrefacon , en y associant plusieurs pays européen ,pour lutter contre une économie souterraine devenue plus florissante que jamais grâce à internet. Le marché mondial de la contrefaçon a explosé ces dernières années, alimenté par l'Asie qui produit 85% des articles saisis en Europe, et facilité par l'usage d'internet, où prolifèrent des sites écoulant des imitations bon marché auprès d'acheteurs jouissant d'un sentiment d'anonymat et d'impunité.

En France, la contrefaçon, tous secteurs confondus, coûterait chaque année plus de 30.000 emplois et 6 milliards d'euros de manque à gagner, selon le Comité. Maroquinerie, vêtements, lunettes,parfums, cosmétiques... tout y passe .En 2011, les faux produits de luxe ont représenté en valeur la moitié des saisies réalisées par les douanes.

Il existe aussi des cas