BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
SESSION 2008
Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4

Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information.
Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42).
Document remis au candidat Le sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants
Page de garde p. 1
Présentation de l’entreprise p. 2
Organisation comptable et extrait du plan des comptes p 3 et 4
DOSSIER 1 : Opérations courantes et organisation comptable (23 points) p. 5
DOSSIER 2 : Gestion des immobilisations (19 points) p. 6
DOSSIER 3 : Travaux fiscaux (21 points) p. 7
DOSSIER 4 : Gestion sociale (17 points) p. 8
Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 :
Annexe 1 : Documents à contrôler ..p. 9
Annexe 2 : Extraits des journaux de banque et achats p. 10
Annexe 3 : Factures de ventes p. 10
Annexe 4 : Procédures de contrôle interne p. 11
Annexe 5 : Documents et informations relatifs aux dysfonctionnements actuels p. 12
DOSSIER 2 :
Annexe 6 : Extrait du Plan comptable général p. 13
Annexe 7 : Informations relatives aux immobilisations ......................................................p. 14 et 15

DOSSIER 3 :
Annexe 8 : Informations fiscales p. 15
Annexe 9 : Etat préparatoire à l’imprimé fiscal 2058 A p. 16
Annexe 10 : Extraits du mémento fiscal Francis Lefebvre 2007 p. 17
Annexe 11 : Affectation du résultat de l’exercice 2006 p. 17

DOSSIER 4 :
Annexe 12 : Bulletin de salaire de M. NORO p. 18
Annexe 13 : Données sociales et économiques