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Exemple De Sujets Etudes1

1671 mots 7 pages
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ECONOMIE / DROIT – OBJETS D’ETUDE
CLASSE
THEME
AXE DE REFLEXION
THEME D’OBJET D’ETUDE
PISTE DE PROBLEMATIQUE

1ère
Ou
Tle

3.1
Les ressources humaines

Le recrutement

La discrimination à l’embauche
Quels sont les recours d’une personne victime d’une discrimination (sexe, âge, appartenance culturelle ou politique….) ?

Quelles sont les difficultés rencontrées pour une personne handicapée pour une embauche ?

Modalités de recrutement
Quelles sont les différentes modalités de recrutement chez ……………….

1ère
Ou
Tle

3.2
Le déroulement de carrière

Les différents types de contrats de travail
Le CDD
Faut-il préférer un CDD à un contrat d’intérim ?

Le contrat de travail à temps partiel
Le contrat de travail à temps partiel est-il un choix du salarié ou celui imposé de l’entreprise ?

Le contrat de travail temporaire
J’ai été embauché(e) en qualité d’intérimaire dans l’entreprise. Quelles sont les caractéristiques de mon contrat de travail ?

Le contrat d’apprentissage
J’ai été embauché(e) en qualité d’apprenti dans l’entreprise. Quelles sont les caractéristiques de mon contrat de travail ?

Le contrat de professionnalisation
J’ai été embauché(e) dans l’entreprise. Quelles sont les caractéristiques de mon contrat de travail ?

Le contrat d’un commercial
Comparaison entre le contrat de travail d’un commercial et celui d’un administratif.

Le contrat de travail
A partir d’une affaire, démontrez les clauses abusives

Le transfert du contrat de travail
Un salarié peut-il être licencié suite à la vente de son entreprise ?

CLASSE
THEME
AXE DE REFLEXION
THEME D’OBJET D’ETUDE
PISTE DE PROBLEMATIQUE

1ère
Ou
Tle

La durée du travail
Evolution du temps de travail
Comment a évolué le temps de travail depuis 50 ans en France ?

Comparaison entre 2 pays européens de l’évolution du temps de travail.

La fixation de la durée du travail dans l’entreprise
L’employeur est-il libre de fixer la durée du travail dans son entreprise ?

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    ------------------------------------------------- Etude de cas ------------------------------------------------- Modification / transfert des contrats 1) A la suite de la prise de contrôle de la société CHART par la société GRIMPA, il est important de connaître la réglementation qui s’applique….

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    Elle s’applique quel que soit le motif de la rupture du contrat dès le départ effectif du salarié. Les conditions de validité de la clause (A) 2) 4 conditions – Doit protéger les intérêts l'entreprise. Dans le cas d'un commercial, la clause de….

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    Dossier économie et droit n°1 07/01/2015 La discrimination à l’embauche Sommaire : -Problématique -1/ La discrimination vise qui ? -2/La discrimination à l’embauche dans le domaine de la vente -3/ La discrimination à l’embauche se protéger -4/….

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  • Dossier ECO DROIT
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    et s’il y a eu un licenciement économique dans les six derniers mois. -LES CONTRATS EN ALTERNANCE : Le contrat de professionalisation a pour objectif de réinsérer des jeunes ou des adultes détenant une qualification professionnelle dans la branche d'activité. En alternance à ce contrat, des périodes d'enseignement générale, technologique et professionnelle….

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    à exécuter le travail et à respecter le règlement intérieur. En contrepartie, l’employeur doit rémunérer le salarié, lui fournir du travail et respecter le code du travail. Un contrat de travail peut contenir des clauses particulières, qui sont différentes selon les métiers : La clause de non concurrence (= Le salarié n’a pas le droit, lors de son départ de l’entreprise et pendant un certain temps par la suite, d’exercer certaines activités pouvant nuire à son ancien employeur.)….

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  • fiche droit scial
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    La clause d’exclusivité : Cette clause interdit au salarié de cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle, salariée ou non. b) La clause de non-concurrence Elle empêche au salarié à la fin de son contrat de travail d’aller chez un concurrent ou de créer une entreprise concurrente c) La clause de dédit-formation Par cette clause on entend, le salarié qui a reçu une formation exceptionnelle, financé par l’employeur s’engage à rester dans l’entreprise.….

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  • Droit
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    où les nécessités de son travail l’exigeront. Entre autre il est spécifié que le lieu de travail du salarié pourra être modifié sans que celui-ci ne puisse s’y opposer. Cette clause constituait un élément déterminant dans la décision de la société de l’embaucher. 2- Si M. Martin refusait de se déplacer ou le changement de son lieu de travail, celui-ci pourrait être licencié par son employeur pour non-respect de la clause de mobilité.….

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    * Page 1 : Etude d’un document * Page 2 : Principe de l’embauche *….

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    2. En effet cette clause, si elle est valable, ne constitue pas une modification du contrat de travail mais un changement des conditions de travail, c’est-à-dire que le salarié ne peut pas refuser se changement, c’est l’exercice du pouvoir de direction de l’employeur. Le salarié ne peut donc pas refuser la mutation pour les raisons citées précédemment. Tout fois, ici la clause n’est pas valable, il s’agit donc d’une modification du contrat de travail. En sachant que pour que la modification se fasse, il faut l’accord du salarié, ici il peut refuser cette modification et donc refuser sa mutation.….

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    Côté salarié, toute personne peut conclure un contrat de travail mais il y a quelques restrictions concernant le majeur sous tutelle (le contrat doit alors être conclu avec son représentant, le tuteur) et les jeunes de moins de 18 ans. Il ne peuvent donc pas conclure de contrat de travail sans l’autorisation de leur représentant légal (père, mère, tuteur), sauf s’ils sont émancipés, En outre, selon leur âge certaines règles doivent être observées: il est interdit d’employer des jeunes de moins de 14 ans, sauf dans les entreprises familiales.….

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    Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit. Son exécution entraîne un certain nombre d’obligations, tant pour le salarié que pour l’employeur. 2- Caractéristiques : L’employeur peut être une personne physique (entrepreneur individuel…) ou une personne morale (association, SARL…). Dans ce cas, le contrat est conclu par la personne munie du pouvoir d’engager la société : gérant, directeur dont les fonctions comportent le recrutement de salariés, etc.….

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    Etude en économie-droit Thème choisi : La discrimination à l’embauche Introduction Trois salariés sur dix disent avoir déjà été victimes de discrimination au travail, qu'elle soit liée au sexe, à l'âge, à la nationalité, à l'appartenance ethnique, au handicap ou à la grossesse. La discrimination peut intervenir lors d'un recrutement, mais aussi au cours de la vie professionnelle.….

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  • Condition de T
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    Droit des conditions de travail precis dalloz 8 octobre Partie 1 : le temps de travail (pas la durée) Introduction : Cette question ne peut étre détaché de l'évolution du travail lui même. Lorsqu'on remonte a l'évolution industrielle on se trouve en présence d'organisations industrielles fordistes ou scientifiques. -Ces organisations mettent l'accent sur l’organisation collectives du travail. Des lor tout le monde commence et termine a la même heure.….

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