Le code noir

Introduction:

Au temps de l'esclavage, un code a été établit: Le code noir.

Sommaire:

I.Définitions L'application du code Pour ou contre le code ?

Annexe

bibliographie

Le code noir ou Recueil d'édits

Le code noir est un ensemble de textes réglant la vie des esclaves noirs dans les îles française, en particulier l'ordonnance de soixante articles, portant un statut civil et pénal, donné en mars 1685 par Louis XIV.

En mars 1685, sous le règne de Louis XIV, son ministre Colbert, promulgua une ordonnance mieux connue sous le nom de «Code noir». Elle avait pour condition d'améliorer les droits des esclaves noirs dans les colonies françaises d'Amérique et d'Atlantique, « les îles à sucre ».Cette ordonnance avait pour but de freiner les abus des maîtres à l'égard de leurs esclaves, mais cela n'a eut que pour effet de codifier l'esclavage des noirs et la traite négrière.

Le code noir reconnaît à la famille de l'esclave une existence légale, mais ne accordait pas la personnalité juridique. Il ne pouvait ni posséder, ni non plus, témoigner en justice.

Si le code noir prévoyait l'intervention des intendants contre les excès de propriétaires d'esclaves, il maintenait notamment la pratique des mutilations pour les esclaves fugitifs repris: on coupait les oreilles pour la première évasion ci celle-ci durait plus de un mois, puis le jaret à la deuxième et à la troisième évasion pouvait aisément être punis de mort.

Une seconde version du Code noir fut promulguée par son successeur Louis XV en 1724. Il y a eu de petites modifications, les articles 5, 7, 8, 18 et 25 du code de 1665 ne furent pas repris dans cette version plus dure pour les esclaves et les affranchis. De plus, L'opposition précédente entre les hommes libres et les esclaves, est accompagnée, désormais, d'une autre distinction... entre Blancs et