Exposé sur la séparation des pouvoirs
« Tous serait perdu si le même homme (..) exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publics et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers ». Extrait tiré de l'esprit des lois du philosophe des lumière Montesquieu. La théorie de la séparation des pouvoirs à grandement marqué l'histoire constitutionnelle. En effet c'est lors du XVII siècle, en angleterre, par John Locke que l'on voit les premices de la séparation des pouvoirs. Par la suite, Montesquieu etant attaché au systeme constitutinnel anglo-saxon décide d'élaborer une séparation des pouvoirs similaire à la théorie de John Locke pour la France. Desormais, en France, il est indiqué dans la constitution du 4 novembre 1848, à l'article 19, que “La séparation des pouvoirs est la première condition d'un gourvernement libre”. Quels sont les objectifs de Montesquieu et de Locke à travers leurs conceptions de la séparation des pouvoirs et quels sont les applications tangibles et les critiques de ces conceptions?
Avant tout, il serait necessaire de définir ce qu'est la séparation des pouvoirs.La séparation des pouvoirs est un principe qui indique que les trois grandes fonctions de l'état (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire) soient chacune exercée par un organe ou une instance différente :
- le pouvoir législatif, dévolu aux assemblées représentatives, édicte les règles,
- le pouvoir exécutif, détenu par le gouvernement, exécute les règles,
- le pouvoir judiciaire, assuré par les juridictions, règle les litiges.
I. Les théories de la séparation des pouvoirs
Nous verrons en premier lieu la théorie de Locke dans son « second traité du Gouvernement Civil » (1690) qui, reprenant une distinction classique des pouvoirs politiques. Et ensuite nous verrons la théorie de Montesquieu dans son célébre ecrit, De l'esprit des lois, (1748) qui reprend la conception