Année universitaire 2015-2016
Amphithéâtre N - Z
Mme MESTRE-LAFAY
M. Mesut BEDIRHANOGLU
Mme Manuela BRILLAT
M. Guillaume DARTIGUE
M. Khagani GULIYEV
M. Umit KILINC
M. Serif YILMAZ

TD DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Licence DROIT – 1ère année (1er semestre)
Séance n° 3
LA SOUVERAINETE

Cette séance a pour objet de discerner les différentes conceptions de la souveraineté, principe consubstantiel à l’État et à la base de la réflexion en droit constitutionnel.
Les étudiants se pencheront, en particulier, sur l'évolution de la conception de la souveraineté en France.
Pour la séance, les étudiants définiront de manière précise les termes suivants :
-

souveraineté souveraineté nationale/populaire système représentatif/système de démocratie directe mandat représentatif/impératif

Sujet de commentaire à préparer pour la séance :
« À partir du moment où le phénomène de la représentation intervient, le détenteur théorique de la souveraineté ne gouverne pas effectivement. » Raymond Aron, Démocratie et totalitarisme (Gallimard 1965, p. 100).

DOCUMENTS DE LA FICHE

Document 1 : Extraits de textes constitutionnels français
- Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789
- Constitution du 3 septembre 1791
- Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795)
- Constitution du 4 novembre 1848
- Constitution du 27 octobre 1946
- Constitution du 4 octobre 1958
Document 2 :
J.-J. ROUSSEAU, Du contrat social ou principes du droit politique, Livre I, 1762 (extraits)
Document 3 :
E.-J. SIEYES, Discours à l’Assemblée nationale constituant, le 7 septembre 1789, Archives parlementaires, 1ère série, Tome VIII, p. 593 (extraits)
Document 4 :
R. CARRE DE MALBERG, Contributions à la théorie générale de l’Etat, Dalloz, réédition
2004, Tome I pp. 70-72 et Tome II pp. 152-157 et 170-177 (extraits)

BIBLIOGRAPHIE COMPLEMENTAIRE

V. CONSTANTINESCO, « La souveraineté est-elle soluble dans l’Union Européenne ? »,
L’Europe en formation, 2013/2
L. DUGUIT, Les transformations du droit