1789 : louisXVI monarchie absolue mécontentement/agitation du peuple : Révolution, etats generaux assemblée constituante. // 1791, 1ere Constitution : dts de l’homme et citoyen ( liberté propriété sureté résistance a l’oppression, droit de vote), 2grds principes : souv nat et sep des pouv rigide. Roi executif + veto suspensif des lois. Assemblée législative ne peut renverser ministres. Constitution non respéctée : assemblée grace a légitimité démocratique y parviendra. Roi veto emeute pop 10 aout 1792. Suspension LouisXVI, ass constituante : la Convention royauté abolie 21 septembre 1792// 1ere république, constitution inapliquée de 1793 : jacobins (centralisateur ) ont fait arrété girondins ( décentralisateurs ) et élaboré Constitution : DDHC : constit 1789+ droits créances : instruction, travail assistance. Régime d’assemblée : élu au SUD. Souveraineté pop : le peuple accepte les lois par referendum. Jamais appliquée car guerre avec Autriche prusse : la convention a dirigé avec un executif provisoire soumis puis elle s’est fait confisquer le pvr par un comité de salut public dirigé par Robesp qui a fait régné la terreur, puis il s’est fait guillotiné// Constit 1795 : rédigée par membre convention tromatisé par Terreur. Sep d pouv rigid régimé tré modéré bon nbre de DH supprimés ajoutation des devoirs de lhomme régime electoral censitaire suffrage indirect souveraineté nationale. Pouv legis :2assemblées (élues pr 3 ans rénouvelé par tier tous les 3 ans) pour éviter dictature : conseil des 500 : initiative adoption des lois. Conseil des anciens : approuver rejetter les lois sans les modifier. Pouv exec : confié a 5 directeurs nommé par conseils pour 5an renouvelé par 5eme ts les ans. Pvrs égaux, ilsont indépendants des conseils. Coups d’etats fréquents : a chaque renouvellement du tiers des conseils. Finde la rep : 9nov 1799.// la dictature napoléonienne, la constitution de 1799 ou de l’an VIII : élaborée par bonaparte et ratifiée par plébiscite. Suffrage