HISTOIRE DU DROIT
Sources du droit
- La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous
- La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice
- La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit
- La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes
PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français)
TITRE I - L’ANTIQUITE
CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement
SECTION 1. L’Ancien droit romain
Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer en république en -509 et enfin un empire -27.
Paragraphe 1 - L’époque royale ou archaïque (VIIIème-VIème av. JC)
Aux alentours du VIIIème siècle, Rome : fédération de villages qui sont gouvernés par des clans
(gentes/gens), dirigés par un chef (pater ou princeps), chargé de rendre la justice en cas de conflits avec des décisions (décrétum).
Dès le VIIème siècle av. JC chef de clans réunis en conseil : Le Conseil des Chefs de Clans et se sont dotés d’un roi/prêtre/juge en rendant des décisions (décréta) il détermine les mores (usages respectés dans les clans).
—> Droit romain : droit coutumier né de l’usage de chaque gens mais pour eux, le JUS c’est forcément ce qui doit être écrit.
A) Le concept primitif de jus
Jus : prospérité accordée par les dieu / formules que l’on prononce et qui est dotée d’une efficacité immédiate. Le serment : (jusjurandum, le jus que l’on doit jurer) —> Formule que l’on prononce en associant un voeu de prospérité à une malédiction, on promet qqch à un dieu en échange d’un bienfait et si on ne le tient pas la malédiction s’abat.
Les romains ont très vite séparé le jus (droit) et le fas (règle d’origine divine). Le droit romain ancien plonge ses racines dans le sacré mais le droit devient vite une source autonome.
Le jus se compose d’un ensemble de formules que l’on prononce et qui engage dès lors