DROIT L1
Introduction historique au droit
FICHE DE TRAVAUX DIRIGÉS

Séance 1 – L’expérience romaine (I). Les créations du droit.
Séance 2 – L’expérience romaine (II). La mise en ordre du droit.
Séance 3 – L’emprise du droit privé sur le droit public : les dynasties franques (fin Ve – fin IXe siècles)
Séance 4 – La mosaïque du droit médiéval (Xe – XIIe siècles)
Séance 5 – L’émergence de la législation royale (fin XIIe – fin XVe siècles)
Séance 6 – Le renouveau du droit public (fin XIIe – fin XVe siècles)
Séance 7 – La lente gestation d’un droit privé national (fin XVe – XVIIIe siècles)
Séance 8 – L’affermissement de l’ordre constitutionnel (XVIe – XVIIIe siècles)

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SÉANCE 1
L’expérience romaine (I). Les créations du droit.
Texte n°1. Extraits de l’Histoire romaine (3. 31, 34) de Tite Live ( 〜 59 av. n.è. – 17 de
n.è.)
Renonçant alors à une loi qui avait vieilli depuis qu'on l'avait présentée, les tribuns traitèrent les patriciens avec plus de douceur. Ils les priaient de « mettre un terme à leurs dissensions : si les lois plébéiennes leur déplaisaient si fort, ils n'avaient qu'à autoriser la création, en commun, de commissaires choisis parmi les plébéiens et parmi les patriciens, pour rédiger des lois dans l'intérêt des deux ordres, et assurer à tous la liberté et l’égalité. »
Les patriciens étaient loin de rejeter ces offres; mais « nul, disaient-ils, ne pourra être législateur sans être patricien. » Ainsi, d'accord sur le besoin de nouvelles lois, on n'était divisé que sur le choix du législateur. On envoya donc à Athènes Spurius Postumius Albus,
Aulus Manlius, Publius Sulpicius Camérinus, avec l'ordre de copier les célèbres lois de Solon, et de prendre connaissance des institutions des autres états de la Grèce, de leurs mœurs et de leurs droits (…).
Tandis que cette justice, incorruptible comme celle des dieux, se rendait également aux grands et aux petits, les décemvirs ne négligeaient pas la rédaction des lois. Pour